Impôts fonciers  - page 20

Le Trésor public a reconnu que la piscine d'un habitant de l'Oise était démontable et donc non imposable, après lui avoir déclaré le contraire il y a un mois. C'est une victoire pour Daniel après un bras de fer de plusieurs semaines qui l'a opposé au fisc. En cause? ... Lire la suite

La piscine d'un habitant de l’Oise a été repérée par les programmes d'intelligence artificielle de l'administration fiscale. Le propriétaire défend cependant l'idée que sa piscine est hors-sol et démontable. Mais le service des impôts ne veut rien entendre. La ... Lire la suite

La hausse du taux communal votée par certaines municipalités, couplée au rehaussement du taux locatif cadastral lié à l'inflation, a fait exploser la taxe foncière dans certaines grandes villes françaises. En réaction, des propriétaires se sont associées pour engager ... Lire la suite

Après les piscines, le fisc a prévu de traquer, dès le début de l'année prochaine, les extensions de maisons, grâce à des photos aériennes. 146.000. Ce sont le nombre de piscines non déclarées que l'administration fiscale a réussi à débusquer grâce aux photos aériennes ... Lire la suite

Le couple royal doit s’acquitter d’une taxe foncière faramineuse pour sa villa en Californie dotée de 16 salles de bain, d’une piscine et d’un court de tennis. Le prince Harry et son épouse Meghan Markle ont mis un terme à leurs obligations royales au Royaume-Uni ... Lire la suite