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Monsieur W investit dans un OPCVM. En consultant ses relevés annuels de frais, il est surpris de constater que les frais de son OPCVM ont été multipliés par trois en un an.
Les faits
En 2011, Monsieur W investit dans un OPCVM. En consultant ses relevés annuels de frais, il est surpris de constater une augmentation substantielle des frais de son OPCVM entre 2019 et 2020 : les frais sont en effet passés de 606 euros en 2019 à 1.942 euros en 2020. Cette hausse le conduit à chercher des explications auprès de sa banque, mais sans obtenir de réponse satisfaisante, il transfère finalement son compte à un nouveau teneur de compte pour se prémunir d'une nouvelle augmentation de frais. Par ailleurs, il sollicite le médiateur de l'AMF pour obtenir le remboursement du surplus de frais.
Interrogé par ce dernier, l'ancien teneur de compte indique que la société de gestion a facturé une commission de surperformance pour l'année 2020. Cette commission est prélevée lorsque le fonds dépasse un certain objectif de performance, tel que stipulé dans le document d'information clé (DIC) et le prospectus du fonds remis au client.
En effet, en 2020, le fonds a surperformé son indice de référence de 28 % (contre seulement 6 % en 2019). Cette performance exceptionnelle a déclenché une commission de surperformance de 20 %, ce qui a considérablement augmenté les frais supportés par Monsieur W.
La recommandation du médiateur de l'AMF
Après avoir analysé la situation, le médiateur de l'AMF a confirmé que les frais supplémentaires étaient bien en ligne avec la réglementation en vigueur et les documents d'information fournis au client. Les relevés annuels de frais, envoyés à Monsieur W, contenaient des informations détaillées sur les coûts réels supportés, respectant ainsi les obligations d'information « ex post ».
Par ailleurs, le médiateur a attiré l'attention de Monsieur W sur le fait que cette commission n'est pas prélevée par le teneur de compte mais directement par la société de gestion sur la valeur liquidative du fonds, réduisant ainsi sa performance. Par conséquent, même avec un nouveau teneur de compte, Monsieur W restera soumis à cette commission si le fonds continue de surperformer.
Conclusion
Cette situation met en lumière l'importance pour les investisseurs de bien comprendre les frais associés aux OPCVM avant de s'engager. Les teneurs de compte, conformément aux directives de la règlementation en vigueur, doivent fournir des informations claires et détaillées sur les coûts potentiels. Les épargnants doivent quant à eux porter une attention particulière aux détails du DIC et du prospectus, qui incluent des informations sur les commissions de surperformance.
De façon plus générale, l'AMF milite pour une normalisation accrue dans le domaine des commissions de surperformance. Ainsi, en cas de performance inférieure à l'indice de référence une année donnée sur un OPCVM, il existe désormais un dispositif qui conduit la société de gestion, dans les 5 années qui suivent, à ne prélever à nouveau une commission de surperformance qu'après avoir d'abord rattrapé cette sous-performance.
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