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Un tribunal américain a condamné Guardant Health à verser plus de 245,2 millions de dollars à TwinStrand Biosciences et à l'université de Washington après avoir conclu que l'entreprise avait contrefait des brevets relatifs à la technologie de séquençage de l'ADN, a annoncé lundi TwinStrand.
Voici les détails:
* Le tribunal fédéral de première instance du district du Delaware a rendu son jugement définitif le 21 août, confirmant ainsi le verdict rendu par un jury en 2023 selon lequel Guardant avait délibérément enfreint deux brevets liés à la technologie de séquençage de l'ADN de TwinStrand.
* Le tribunal a condamné Guardant à verser une redevance de 6 % sur les ventes aux États-Unis de 11 produits et services jugés contrefaisants, et ce jusqu’à l’expiration des brevets en mars 2033.
* Le jugement comprend 83,4 millions de dollars de dommages-intérêts initiaux, 19,5 millions de dollars de dommages-intérêts supplémentaires, 119,4 millions de dollars de redevances échues et 22,9 millions de dollars d’intérêts antérieurs et postérieurs au jugement.
* TwinStrand a indiqué que les produits et services visés par la décision représentaient environ 90 % du chiffre d’affaires de Guardant pendant la période de contrefaçon.
* Les produits visés par cette décision comprennent Guardant360 CDx, Guardant Reveal, le test de dépistage du cancer Shield ainsi que plusieurs autres services de dépistage du cancer et de génomique commercialisés par Guardant.
* Guardant avait tenté de faire annuler le verdict ou d’obtenir un nouveau procès, mais le tribunal a rejeté ces demandes, a précisé TwinStrand.
* Le jugement a également confirmé la validité des revendications de brevet en cause, a précisé TwinStrand.
* La technologie de séquençage duplex de TwinStrand est conçue pour détecter des mutations génétiques rares avec une plus grande précision que les méthodes conventionnelles de séquençage de l’ADN.
* TwinStrand a précisé que sa technologie, développée à l’université de Washington, est utilisée dans la recherche sur le cancer, le diagnostic et le développement de médicaments.
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