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POXEL : Question aux initiés ...

17 févr. 2025 15:07

Lors de l'AG TK signale qu'il faut un fond de roulement important pour protéger le brevets tous les trimestre.. Il me semblait que quand on paye un brevet c un paiement cash pour une durée à minima par annuité. Qui a la date de ces fameux brevets avec les dates anniversaires de paiement et les montants associées ? On y verrai plus clair sur la trésorerie et les échéances, à savoir que sous certaines conditions on peut avoir des délais de paiement avec pénalités ... Quid messieurs il n'y a pas une solution ?
voir https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006069414/202 5-02-17/

4 réponses

  • 17 février 2025 15:43

    Ça m'a interpellé aussi ces paiements réguliers.
    Il y a peut-être un abonnement pour étaler la somme.


  • 17 février 2025 18:07

    L4autre question que je me pose est-on sur que l'on est pas dans ce cas la sur le brevet cédé à Poxel ? Une licence d'exploitation ça serait le comble ... A vérifier ....
    Transmission d'un brevet : la concession d'une licence
    Lorsqu'il y a concession de licence d'exploitation, le titulaire du brevet qui confère à un tiers - le licencié - le droit d'exploiter celui-ci conserve non seulement la propriété du brevet, mais encore le droit de l'utiliser personnellement.


  • 17 février 2025 18:30

    A voir aussi
    : https://www.ipside.com/fr/guide-pi/cout-procedure-brevet-france-pct-inter national
    si c la vérité je n'y comprend plus rien dans le flou des coûts annoncés par TK


  • 18 février 2025 11:32

    Je ne suis pas spécialiste en brevets, mais si l'on protège un produit par un brevet sur une période donnée, je doute que l'on paie à crédit. Je pense que c'était du pipo pour faire peur avant les votes et justifier son besoin de trésorerie.


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