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Résultats des votes de l’Assemblée Générale Mixte des actionnaires réunies le 20 juin 2024
information fournie par GlobeNewswire 21/06/2024 à 22:00

Daix (France), Long Island City (New York, Etats-Unis), le 21 juin 2024 – Inventiva (Euronext Paris et Nasdaq : IVA) (la « Société »), société biopharmaceutique spécialisée dans le développement clinique de petites molécules administrées par voie orale pour le traitement de la stéatohépatite associée à un dysfonctionnement métabolique (« MASH »), également connue sous le nom de stéatohépatite non alcoolique (« NASH ») et d’autres maladies avec un besoin médical non satisfait significatif, annonce les résultats des votes de son Assemblée Générale Mixte.

L’Assemblée Générale Mixte s’est tenue le jeudi 20 juin 2024 à 9 heures à l'Hôtel Castel Burgond – 3 route de Troyes - 21121 Daix, France, sous la présidence de Monsieur Frédéric Cren, Président-Directeur Général et cofondateur d’Inventiva.

Monsieur Frédéric Cren a procédé aux formalités d’usage d’ouverture de la séance, notamment à la constitution du Bureau en désignant Monsieur Pierre Broqua et Monsieur Jean Volatier, en qualité de scrutateurs, ainsi que Monsieur Dorian Raynaldy, en qualité de secrétaire de l’Assemblée générale.

Toutes les résolutions soumises au vote ont été adoptées par ses actionnaires, à l'exception de la 30 e résolution qui avait fait l’objet d’une recommandation défavorable du Conseil d’Administration. La 30 e résolution aurait donné compétence au Conseil d’Administration de décider d'augmentations de capital social réservées aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise à instituer par la Société.

En application de l’article R. 22-10-14 IV du Code de commerce, l’Assemblée Générale Mixte a notamment approuvé, sans modification, la politique de rémunération des mandataires sociaux telle que présentée dans le Document d’Enregistrement Universel 2023 (Partie 3.5.1, pages 147 et suivantes).

Les informations relatives au résultat des votes sont présentées ci-dessous :

  • Nombre total d’actions : 52 477 188
  • Nombre total d'actions ayant le droit de participer au vote : 52 346 516
Partie ordinaire Partie extraordinaire
Actionnaires Actions Voix Actionnaires Actions Voix
Actionnaires présents 3 14 120 14 120 3 14 120 14 120
Pouvoir à des tiers 0 0 0 0 0 0
Pouvoir au Président 146 4 203 203 4 285 983 146 4 203 203 4 285 983
Votes par correspondance 67 28 881 338 41 012 196 67 28 881 338 41 012 196
TOTAL 216 33 098 661 45 312 299 216 33 098 661 45 312 299
Quorum 63,229 % 63,229 %
RESULTATS DU SCRUTIN
Résolutions Ordinaires

Résolution Résultat Pour Contre Abstention Total des voix prises en compte Actions représentées par les voix exprimées Proportion du capital social représenté par les voix exprimées Voix hors vote Voix nulles Quorum
Votes % Votes % Votes %
1 Adoptée 44 619 134 > 99,99 % 3 250 < 0,01 % 689 915 ­- 44 622 384 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
2 Adoptée 44 619 134 > 99,99 % 3 250 < 0,01 % 689 915 ­- 44 622 384 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
3 Adoptée 44 615 618 99,98 % 6 765 0,02 % 689 916 44 622 383 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
4 Adoptée 44 611 047 99,98 % 11 045 0,02 % 690 207 44 622 092 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
5 Adoptée 36 839 472 99,95 % 17 456 0,05 % 690 371 36 856 928 29 216 161 55,674 % 7 765 000 0 60,284 %
6 Adoptée 43 770 264 98,09 % 851 680 1,91 % 690 355 ­-­ 44 621 944 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
7 Adoptée 44 524 341 99,78 % 97 398 0,22 % 690 560 ­-­ 44 621 739 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
8 Adoptée 43 765 599 98,08 % 856 115 1,92 % 690 585 ­- 44 621 714 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
9 Adoptée 44 025 261 98,66 % 596 483 1,34 % 690 555 ­- 44 621 744 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
10 Adoptée 43 765 701 98,08 % 855 278 1,92 % 691 320 ­- 44 620 979 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
11 Adoptée 43 765 701 98,08 % 855 278 1,92 % 691 320 ­- 44 620 979 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
12 Adoptée 43 747 961 98,08 % 854 150 1,92 % 710 188 ­- 44 602 111 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
13 Adoptée 44 508 017 99,79 % 94 379 0,21 % 709 903 ­- 44 602 396 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
14 Adoptée 43 861 062 98,29 % 762 113 1,71 % 689 124 ­- 44 623 175 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
15 Adoptée 44 579 434 99,90 % 43 446 0,10 % 689 419 ­- 44 622 880 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
16 Adoptée 44 580 234 99,90 % 42 616 0,10 % 689 449 ­- 44 622 850 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
17 Adoptée 44 578 834 99,90 % 44 016 0,10 % 689 449 ­- 44 622 850 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
18 Adoptée 44 328 422 99,34 % 295 698 0,66 % 688 179 ­- 44 624 120 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
19 Adoptée 44 145 753 98,93 % 478 643 1,07 % 687 903 ­- 44 624 396 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
37 Adoptée 44 610 785 99,97 % 12 336 0,03 % 689 178 ­- 44 623 121 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
RESULTATS DU SCRUTIN
Résolutions Extraordinaires

Résolution Résultat Pour Contre Abstention Total des voix prises en compte Actions représentées par les voix exprimées Proportion du capital social représenté par les voix exprimées Voix hors vote Voix nulles Quorum
Votes % Votes % Votes %
20 Adoptée 44 359 759 99,41 % 263 727 0,59 % 688 813 ­- 44 623 486 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
21 Adoptée 43 798 806 98,16 % 822 764 1,84 % 690 729 ­- 44 621 570 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
22 Adoptée 43 781 841 98,15 % 827 269 1,85 % 703 189 ­- 44 609 110 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
23 Adoptée 43 782 041 98,15 % 826 839 1,85 % 703 419 ­- 44 608 880 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
24 Adoptée 43 796 067 98,15 % 827 313 1,85 % 688 919 ­- 44 623 380 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
25 Adoptée 43 795 686 98,15 % 827 694 1,85 % 688 919 ­- 44 623 380 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
26 Adoptée 43 799 386 98,15 % 823 994 1,85 % 688 919 ­- 44 623 380 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
27 Adoptée 43 793 243 98,14 % 830 333 1,86 % 688 723 ­- 44 623 576 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
28 Adoptée 43 797 953 98,15 % 825 623 1,85 % 688 723 ­- 44 623 576 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
29 Adoptée 43 794 811 98,15 % 825 824 1,85 % 691 664 ­- 44 620 635 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
30 Rejetée 13 056 814 33,91 % 25 451 085 66,09 % 6 804 400 ­- 38 507 899 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
31 Adoptée 44 583 644 99,92 % 35 896 0,08 % 692 759 ­- 44 619 540 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
32 Adoptée 43 812 123 98,18 % 810 576 1,82 % 689 600 ­- 44 622 699 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
33 Adoptée 43 790 738 98,13 % 832 761 1,87 % 688 800 ­- 44 623 499 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
34 Adoptée 43 753 650 98,05 % 869 726 1,95 % 688 923 ­- 44 623 376 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
35 Adoptée 44 598 714 99,95 % 20 965 0,05 % 692 620 ­- 44 619 679 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %
36 Adoptée 44 039 962 98,69 % 582 808 1,31 % 689 529 ­- 44 622 770 33 098 661 63,072 % 0 0 63,229 %

À propos d’Inventiva

Inventiva est une société biopharmaceutique spécialisée dans la recherche et développement de petites molécules administrées par voie orale pour le traitement de patients atteints de la NASH, de mucopolysaccharidoses (« MPS ») et d’autres maladies avec des besoins médicaux non satisfaits significatifs. La Société dispose d’une expérience et d’une expertise significatives dans le développement de composés ciblant les récepteurs nucléaires, les facteurs de transcription et la modulation épigénétique.

Lanifibranor, le candidat médicament d’Inventiva le plus avancé, est actuellement évalué dans le cadre de l’étude clinique pivot de Phase III NATiV3 pour le traitement de patients adultes atteints de la NASH, une maladie hépatique chronique courante et progressive.

Le portefeuille d'Inventiva comprend également odiparcil, un candidat médicament pour le traitement de patients adultes souffrant de MPS de type VI. Dans le cadre de sa décision de concentrer ses efforts cliniques sur le développement de lanifibranor, Inventiva a suspendu ses efforts cliniques relatifs à odiparcil et examine toutes les options disponibles pour optimiser son développement. Inventiva est également en cours de sélection d’un candidat médicament dans le cadre de son programme dédié à la voie de signalisation Hippo.

La Société dispose d’une équipe scientifique d'environ 90 personnes dotée d’une forte expertise en biologie, chimie médicinale et computationnelle, pharmacocinétique et pharmacologie ainsi qu’en développement clinique. Inventiva dispose d'une chimiothèque d’environ 240 000 molécules, dont environ 60 % sont exclusives à la Société, ainsi que de ses propres laboratoires et équipements.

Inventiva est une société cotée sur le compartiment B du marché réglementé d'Euronext Paris (symbole : IVA - ISIN : FR0013233012) et sur le marché Nasdaq Global Market aux Etats-Unis (symbole : IVA). http://www.inventivapharma.com

Contacts

Inventiva

Pascaline Clerc, PhD
EVP, Strategy and Corporate Affairs
media@inventivapharma.com
+1 202 499 8937
Brunswick Group
Tristan Roquet Montegon /
Aude Lepreux /
Julia Cailleteau
Media relations
inventiva@brunswickgroup.com

+33 1 53 96 83 83
Westwicke, an ICR Company
Patricia L. Bank
Investor relations
patti.bank@westwicke.com

+1 415 513-1284

Avertissement

Ce communiqué de presse contient des déclarations prospectives au sens des dispositions de la sphère de sécurité du Private Securities Litigation Reform Act de 1995. Toutes les déclarations, autres que les déclarations relatives à des faits passés, contenues dans ce communiqué de presse sont des déclarations prospectives.

Ces déclarations incluent, sans s'y limiter, les estimations concernant les programmes précliniques et les essais cliniques d'Inventiva, y compris la conception, la durée, le calendrier, les coûts de recrutement, la sélection et le recrutement pour ces essais, ne sont pas limités à ces déclarations, les communiqués et les publications sur les données des essais cliniques, les informations, les idées et les impacts qui peuvent être recueillis à partir des essais cliniques, les avantages thérapeutiques potentiels des produits candidats d'Inventiva, y compris lanifibranor, les soumissions réglementaires potentielles, les approbations et la commercialisation, le pipeline d'Inventiva et les plans de développement préclinique et clinique, le bénéfice attendu de la réception de « Breakthrough Therapy Designation », y compris l’impact sur le développement et la durée de la revue des produits candidats d’Inventiva, le développement potentiel et la voie réglementaire pour odiparcil les activités futures, les attentes, les plans, la croissance et les perspectives d’Inventiva et de ses partenaires. Certaines de ces déclarations, prévisions et estimations peuvent être reconnues par l’utilisation de mots tels que, sans limitation, « croit », « anticipe », « s’attend à », « projette », « planifie », « cherche », « estime », « peut », « sera », « pourrait », « devrait », « conçu », « espère », « cible », « vise » et « continue » et autres expressions similaires. Ces déclarations ne sont pas des faits historiques mais plutôt des déclarations d'attentes futures et d'autres déclarations prospectives fondées sur les convictions de la direction. Ces déclarations traduisent les opinions et hypothèses qui ont été retenues à la date à laquelle elles ont été faites et sont sujettes à des risques et incertitudes connus ou inconnus desquels les résultats futurs, la performance ou les événements à venir peuvent significativement différer de ceux qui sont indiqués ou induits dans ces déclarations. Les événements futurs sont difficiles à prédire et peuvent dépendre de facteurs qui sont hors du contrôle d'Inventiva. En ce qui concerne le portefeuille des produits candidats, il ne peut en aucun cas être garanti que les résultats des études cliniques seront disponibles dans les délais prévus, que les futures études cliniques seront lancées comme prévu, que ces candidats recevront les homologations réglementaires nécessaires, ou que l’une des étapes anticipées par Inventiva ou ses partenaires sera atteinte dans les délais prévus, ou qu’elle sera atteinte du tout. Les résultats réels obtenus peuvent s'avérer matériellement différents des résultats futurs anticipés, des performances ou des réalisations exprimées ou induites par ces déclarations, prévisions et estimations, en raison d'un nombre important de facteurs, y compris qu'Inventiva ne peut fournir aucune garantie sur l'impact final du Suspected Unexpected Serious Adverse Reaction (SUSAR) sur le recrutement et sur les résultats ou le calendrier de l'essai NATiV3 ou sur les questions réglementaires qui s'y rapportent, qu'Inventiva est une société en phase clinique sans produits approuvés et sans revenus historiques de produits, Inventiva a subi des pertes significatives depuis sa création, a un historique d'exploitation limité et n'a jamais généré de revenus à partir de la vente de produits. Inventiva aura besoin de capitaux supplémentaires pour financer ses opérations, faute de quoi Inventiva pourrait être obligée de réduire, de retarder ou d'interrompre de manière significative un ou plusieurs de ses programmes de recherche ou de développement, ou être dans l'incapacité d'étendre ses activités ou de tirer parti de ses opportunités commerciales, et pourrait être dans l'incapacité de poursuivre ses activités. Le succès futur d'Inventiva dépend également de la réussite du développement clinique, de l'obtention d'approbations réglementaires et de la commercialisation ultérieure de ses produits candidats actuels et futurs. Les études précliniques ou les essais cliniques antérieurs ne sont pas nécessairement prédictifs des résultats futurs et les résultats des essais cliniques d'Inventiva et de ses partenaires peuvent ne pas confirmer les bénéfices présentés des produits candidats d'Inventiva. Les attentes d'Inventiva sur ses essais cliniques pourraient s'avérer erronés et les autorités réglementaires pourraient exiger des suspensions supplémentaires et/ou des modifications supplémentaires des essais cliniques d'Inventiva, les attentes d'Inventiva concernant les modifications prévues au plan de développement clinique du lanifibranor pour le traitement de la NASH/MASH pourraient ne pas se réaliser et ne pas soutenir l'approbation d'une demande de nouveau médicament. Inventiva et ses partenaires peuvent rencontrer des retards importants qui dépasseraient ses attentes dans ses essais cliniques ou peuvent échouer à démontrer la sécurité et l'efficacité de ses produits vis-à-vis des autorités réglementaires compétentes. Recruter et retenir des patients dans les essais cliniques est un processus long et coûteux qui pourrait être rendu plus difficile ou impossible par de multiples facteurs indépendants de la volonté d'Inventiva et de ses partenaires. Les produits candidats d'Inventiva pourraient provoquer des effets indésirables ou avoir d'autres propriétés qui pourraient retarder ou empêcher leur approbation réglementaire, ou limiter leur potentiel commercial, Inventiva et ses partenaires font face à une concurrence importante et les activités, les études précliniques et les programmes de développement clinique ainsi que les calendriers, la situation financière d’Inventiva et ses résultats d'exploitation pourraient être significativement affectés par les événements géopolitiques, tels que le conflit entre la Russie et l'Ukraine, et l’état de guerre entre Israël et le Hamas et le risque d’un conflit plus vaste, relatifs aux sanctions et aux impacts et potentiels impacts sur le lancement, le recrutement et la finalisation des essais cliniques d'Inventiva et de ses partenaires dans les délais prévus, épidémies, crises sanitaires et les conditions macroéconomiques, y compris l'inflation globale, l’augmentation des taux d’intérêts, l'incertitude des marchés financiers et des perturbations des systèmes bancaires. 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Veuillez vous référer au Document de Référence Universel pour l'exercice clos le 31 décembre 2023, déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le 3 avril 2024, et au Rapport Annuel sur le Formulaire 20-F pour l'exercice clos le 31 décembre 2023, déposé auprès de la Securities and Exchange Commission le 3 avril 2024. D'autres risques et incertitudes dont Inventiva n'a pas actuellement connaissance peuvent également affecter ses déclarations prospectives et faire en sorte que les résultats réels et le calendrier des événements diffèrent sensiblement de ceux anticipés. Toutes les informations contenues dans ce communiqué de presse sont à jour à la date du communiqué. Sauf obligation légale, Inventiva n'a ni l'intention ni l'obligation de mettre à jour ou de réviser les déclarations prospectives mentionnées ci-dessus. Par conséquent, Inventiva n'accepte aucune responsabilité pour les conséquences découlant de l'utilisation de l'une des déclarations susmentionnées.

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