Un tribunal de Munich a ordonné au constructeur automobile français Renault RENA.PA de suspendre la vente de ses modèles Mégane et Clio en Allemagne dans le cadre d'un litige portant sur des brevets avec le groupe américain Broadcom AVGO.O , a rapporté vendredi le média allemand WirtschaftsWoche.
Le tribunal régional de Munich a estimé que Renault ne disposait pas de la licence nécessaire pour utiliser certaines connexions de câbles Ethernet dans ces deux modèles, indique le magazine économique.
Contacté par Reuters, Renault a "fermement contesté" cette décision et entend faire appel.
Le groupe indique également avoir "initié deux actions en nullité du brevet concerné".
Cette interdiction n'entrera cependant en vigueur qu'à la condition que Broadcom verse une caution de "plusieurs millions" d'euros, a précisé WirtschaftsWoche.
Renault, de son côté, peut également obtenir un accord à l'amiable.
Le tribunal de Munich n'a pas répondu à une demande de commentaire dans l'immédiat.
(Rédigé par Ludwig Burger à Francfort et Kirsti Knolle à Berlin, avec Dominique Patton à Paris, version française Kate Entringer, édité par Sophie Louet)
3 commentaires
Vous devez être membre pour ajouter un commentaire.
Vous êtes déjà membre ? Connectez-vous
Pas encore membre ? Devenez membre gratuitement
Signaler le commentaire
Fermer