((Traduction automatisée par Reuters à l'aide de l'apprentissage automatique et de l'IA générative, veuillez vous référer à l'avertissement suivant: https://bit.ly/rtrsauto)) (Ajoute des précisions et des éléments de contexte tirés du paragraphe 4)
Certains des plus grands constructeurs automobiles mondiaux ont globalement remporté vendredi la première étape d’une bataille juridique titanesque visant à déterminer si certains de leurs véhicules diesel contenaient des « dispositifs de contournement » interdits qui limitaient l’efficacité des systèmes de contrôle des émissions.
La juge Sara Cockerill a déclaré dans un résumé de son jugement qu’elle avait « rejeté la plupart des principales allégations formulées à l’encontre des constructeurs dont les véhicules avaient été examinés lors du procès ».
Cette décision fait suite à un procès qui s’est concentré sur 20 véhicules prélevés au hasard, produits par cinq constructeurs: Mercedes-Benz MBGn.DE , Ford F.N , Nissan
7201.T , Renault RENA.PA et les marques Peugeot et Citroën, détenues par Stellantis STLAM.MI .
Mme Cockerill a également indiqué dans son résumé qu’elle avait rendu certaines conclusions défavorables, notamment celle selon laquelle un « mode de combustion fractionné » dans un véhicule Citroën équivalait à un dispositif de contournement.
Ce procès gigantesque, qui a débuté en octobre, constituait à ce jour l’audience la plus importante parmi les 13 groupes de recours intentés par environ 1,6 million de plaignants.
La décision rendue vendredi concernait des affaires types impliquant cinq constructeurs automobiles, mais elle fera également autorité pour quelque 800 000 autres plaintes similaires déposées contre d’autres constructeurs.
0 commentaire
Vous devez être membre pour ajouter un commentaire.
Vous êtes déjà membre ? Connectez-vous
Pas encore membre ? Devenez membre gratuitement
Signaler le commentaire
Fermer