- 400 actions anciennes contre 1 action nouvelle
- Mise en œuvre des opérations de regroupement à compter du 9 octobre 2023
- Premier jour de cotation des actions regroupées le 9 novembre 2023
- Suspension de l'exercice des droits des porteurs de valeurs mobilières du 4 octobre 2023 à 23h59 au 13 novembre 2023 à 00h01
Igny (France) – 20 septembre 2023 - Archos (Euronext Growth Paris : ALJXR) (la « Société »), annonce la mise en œuvre du regroupement des actions composant son capital social à raison de 400 actions anciennes contre 1 action nouvelle, conformément à la première résolution approuvée par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires en date du 21 février 2023.
Le lancement de ce regroupement a été décidé par le Conseil d'administration réuni le 20 septembre 2023.
Les opérations de regroupement auront lieu du 9 octobre 2023 au 8 novembre 2023 inclus. Elles prendront effet le 9 novembre 2023, premier jour de cotation des actions issues du regroupement.
Cette opération sera sans incidence sur la valeur globale des actions Archos détenues en portefeuille par les actionnaires, exception faite des rompus.
Modalités du regroupement d'actions
Conformément aux termes de l'avis de regroupement publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°114 du 22 septembre 2023, les principales caractéristiques du regroupement d'actions sont les suivantes :
- Nombre d'actions soumises au regroupement : 239.079.781
- Valeur nominale unitaire de l'action : 0,0025 euro
- Code ISIN des actions anciennes avant regroupement : FR0014007XT1
- Parité d'échange : 400 actions anciennes contre 1 action nouvelle
- Nombre d'actions à provenir du regroupement : 597.699 actions
- Valeur nominale de l'action à l'issue du regroupement : 1 euro
- Code ISIN des actions nouvelles issues du regroupement : FR001400KO61
En pratique, chaque actionnaire se verra attribuer automatiquement par son intermédiaire financier 1 action nouvelle pour chaque bloc de 400 actions anciennes.
Les actionnaires détenant un nombre total d'actions formant un multiple exact de 400 n'auront aucune démarche à effectuer. Les actionnaires qui n'auraient pas un nombre d'actions anciennes correspondant à un nombre entier d'actions nouvelles (soit un multiple de 400 actions anciennes) devront faire leur affaire personnelle de l'achat ou de la vente des actions anciennes formant rompus afin d'obtenir un nombre d'actions multiple de 400, jusqu'au 8 novembre 2023.
Passé ce délai, les actionnaires qui n'auraient pas obtenu un nombre d'actions multiple de 400 seront indemnisés par leur intermédiaire financier dans un délai de 30 jours à compter du 9 novembre 2023, conformément aux articles L.228-6-1 et R.228-12 du Code de commerce et à la pratique du marché.
Les actions nouvelles qui n'ont pu être attribuées individuellement et correspondant à des droits formant rompus seront vendues en bourse par les teneurs de comptes et les sommes provenant de la vente seront réparties proportionnellement aux droits formant rompus des titulaires de ces droits.
Toutes les opérations relatives au regroupement auront lieu auprès d'Euronext Paris.
Les actions soumises au regroupement seront admises aux négociations sur le marché Euronext Growth Paris jusqu'au 8 novembre 2023, dernier jour de cotation. Les actions issues du regroupement seront admises aux négociations sur le marché Euronext Growth Paris à compter du 9 novembre 2023, premier jour de cotation.
Le code mnémonique des actions Archos (ALJXR) restera inchangé à l'issue des opérations de regroupement.
Suspension des droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital
Dans le cadre de la mise en œuvre de ce regroupement, la Société a informé les titulaires (i) de bons d'émission d'obligations convertibles en actions, avec bons de souscription d'actions attachés le cas échéant (les « Bons d'Emission »), (ii) d'obligations convertibles en actions (les « OCA ») et (iii) de bons de souscription d'actions (les « BSA »), émis dans le cadre du contrat de financement conclu avec le fonds d'investissement YA II PN, Ltd, représenté par Yorkville Advisors Global LP (l' « Investisseur ») le 17 mars 2021, tel qu'amendé le 21 septembre 2021, le 15 décembre 2021, le 8 décembre 2022 et le 7 mars 2023, conformément aux dispositions des articles L. 225-149-1 et R. 225-133 du Code de commerce, de la suspension temporaire de la faculté d'exercice de leurs Bons d'Emission et de leurs BSA ainsi que de la faculté de conversion de leurs OCA à compter du 4 octobre 2023 à 23h59 et jusqu'au 13 novembre à 00h01.
Calendrier indicatif des opérations
| 22 septembre 2023 | Publication de l'avis de regroupement au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires |
| 4 octobre 2023 à 23h59 | Ouverture de la période de suspension d'exercice des valeurs mobilières donnant accès au capital |
| 9 octobre 2023 | Début des opérations de regroupement |
| Du 9 octobre 2023 au 8 novembre 2023 inclus | Possibilité pour les actionnaires d'acheter et de vendre des actions afin d'obtenir un nombre d'actions sans rompus |
| 8 novembre 2023 | Dernier jour de cotation des actions de 0,0025 euro de valeur nominale |
| Réalisation du regroupement d'actions | |
| A partir du 9 novembre 2023 | Indemnisation des actionnaires ayant des rompus par leur intermédiaire financier |
| 9 novembre 2023 | Radiation des actions de 0,0025 euro de valeur nominale |
| Première cotation des actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale | |
| 10 novembre 2023 | Record date pour la livraison des actions issues du regroupement |
| 13 novembre 2023 |
Attribution des actions nouvelles
Reprise de l'exercice des valeurs mobilières donnant accès au capital social |
A propos d'ARCHOS
ARCHOS, expert en solutions mobiles, a sans cesse révolutionné ce marché tant dans le secteur de l'électronique grand public que dans le B to B avec sa filiale LOGIC INSTRUMENT. La marque française a ainsi été la première à proposer des tablettes Google Android en 2009. ARCHOS a lancé en 2021 une division MedTech, Medical Devices Venture, qui va regrouper plusieurs start-up. Avec un siège social en France, des bureaux en Europe et en Asie, ARCHOS s'affirme comme un acteur paneuropéen incontournable, coté sur le marché Euronext Growth Paris, ISIN Code : FR0014007XT1. www.archos.com
Contact Investisseurs
Loïc Poirier– Président Directeur Général – poirier@archos.com
- SECURITY MASTER Key : yppsY8VpY2mXyptrY5uba2hkZplixpTFmZOXmJNwlp7HaXBplm9lmMXGZnFinWpp
- Pour contrôler cette clé : https://www.security-master-key.com .
Information réglementée :
Informations privilégiées :
- Autres communiqués
Communiqué intégral et original au format PDF : https://www.actusnews.com/news/81853-archos-cp-de-lancement-du-regroupement-2023-20-septembre-2023.pdf
Recevez gratuitement par email les prochains communiqués de la société en vous inscrivant sur www.actusnews.com
0 commentaire
Vous devez être membre pour ajouter un commentaire.
Vous êtes déjà membre ? Connectez-vous
Pas encore membre ? Devenez membre gratuitement
Signaler le commentaire
Fermer