France-Le marché des eaux usées en Île-de-France au coeur d'un litige

information fournie par Reuters •13/03/2018 à 15:19

    * Un marché de 341 millions d'euros
    * Plainte d'un entrepreneur italien contre X
    * Selon Le Monde, une enquête ordonnée par le PNF

    PARIS, 13 mars (Reuters) - Une enquête préliminaire pour
corruption est en cours pour faire la lumière sur les pratiques
de spécialistes français du traitement des eaux usées, dont une
filiale de Veolia  VIE.PA , soupçonnés de s'être entendus pour
écarter un nouvel entrant sur le marché en Île-de-France, écrit
Le Monde mardi.
    Cette procédure a été ordonnée par le Parquet national
financier (PNF), rapporte le quotidien.
    En janvier, le patron du groupe italien Passavant a déposé
une plainte contre X à Paris pour "entente illicite",
"corruption" et "trafic d'influence" afin de dénoncer les
manoeuvres de concurrents français qui auraient verrouillé un
marché et tenté par la suite de le dissuader de former un
recours, moyennant une compensation représentant une trentaine
de millions d'euros.
    Joint par Reuters, l'avocat de l'entrepreneur italien Marco
Schiavio, Me Pierre-Alexandre Kopp, dit avoir "plusieurs preuves
assez éclairantes" sous la forme d'enregistrements de
conversations réalisés clandestinement en 2015 par son client. 
    "Si les faits sont avérés, on assiste à un montage assez
nouveau puisqu'on aurait d'une part une entente dans la
répartition des marchés et d'autre part on aurait une entente au
moment de la tentative de corruption", a-t-il dit.
    Autrement dit, il pourrait s'agir selon lui d'"une
conjonction entre un cartel qui se partagerait le marché et par
ailleurs serait capable de discuter ensemble de savoir comment
corrompre quelqu'un pour l'empêcher de déposer une plainte".
    
    VEOLIA RÉCUSE LA VERSION DE PASSAVANT
    Le litige porte sur la refonte d'une usine "de
prétraitement" à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine), un marché à
341 millions d'euros attribué par la Syndicat interdépartemental
pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (Siaap) à un
groupement comprenant OTV, filiale de Veolia.
    Le géant français a récusé la version de Passavant en
citant, dans un message adressé à Reuters, les dirigeants d'OTV
dont les noms apparaissent dans l'article du Monde, Patrick
Barbalat et Didier Le Tallec.
    Les rencontres qui ont fait l'objet d'enregistrements de la
part de Marco Schiavio "se sont faites à la demande de Passavant
et c'est Passavant qui a deux reprises nous a fait chanter",
peut-on lire dans la réponse de Veolia.
    "La taille de la société (chiffre d’affaires de 20 millions
d’euros) apparaît petite au regard d’un marché 20 fois
supérieur", lit-on également.
    Et, toujours selon Veolia, "il convient de s’interroger sur
la crédibilité à apporter à des enregistrements datant de 2015,
qui après recours et pertes de marchés, font aujourd’hui surface
non pas auprès de la justice, mais auprès des journalistes".
    Selon Le Monde, les appels d'offre colossaux du Siaap, qui
peuvent atteindre plusieurs centaines de millions d'euros, sont
régulièrement adjugés à OTV mais aussi à Degrémont, filiale de
Suez  SEVI.PA , et Stereau, filiale de Saur.
    Le PNF, sollicité par Reuters, a souhaité ne faire "aucun
commentaire".
    Pierre-Alexandre Kopp a par ailleurs annoncé à Reuters qu'il
allait saisir l'Autorité de la concurrence "dans les prochains
jours", probablement en début de semaine prochaine.    

 (Simon Carraud avec Benjamin Mallet, édité par Yves Clarisse)