CABASSE : Attribution gratuite des bons de souscription d'actions (BSAFIDÉLITÉ) au bénéfice des actionnaires de Cabasse ayant conservé leurs titres pendant une année

information fournie par Actusnews •30/11/2023 à 17:45

Plouzané, le 30 novembre 2023 – 17h45 – Cabasse (Euronext Growth® Paris – FR001400DIY6 – ALCAB) , société française d'audio haute-fidélité de luxe, informe ses actionnaires de la mise en œuvre de l'attribution gratuite de bons de souscription d'action (BSA _FIDÉLITÉ ), à tous les actionnaires de Cabasse ayant conservé sans discontinuer pendant une année les actions reçues dans le cadre de la distribution en nature ou souscrites dans le cadre de l'augmentation de capital réalisée à l'occasion de l'introduction en Bourse sur Euronext Growth®, conformément aux annonces faites précédemment [1] .

Afin de les remercier pour leur fidélité, chaque actionnaire éligible va ainsi se voir remettre gratuitement 1 BSA _FIDÉLITÉ pour chaque action Cabasse détenue sans interruption entre le 5 décembre 2022 et le 5 décembre 2023.

La distribution des BSA _FIDÉLITÉ fera l'objet d'une mise en paiement le 6 décembre 2023. À compter du 7 décembre 2023, le code ISIN technique FR001400DJD8, créé en décembre 2022 afin d'identifier les bénéficiaires des BSA _FIDÉLITÉ à l'issue de la période de détention de 12 mois, disparaîtra et l'ensemble des actions Cabasse seront négociées sous le même code ISIN : FR001400DIY6.

L'exercice de 10 BSA _FIDÉLITÉ donnera droit, pendant une durée de trois ans, soit au plus tard jusqu'au 7 décembre 2026 [2] , à la souscription de 1 action nouvelle ou existante de Cabasse au prix de 9,42 €, prix identique à celui retenu dans le cadre de la distribution en nature des actions de la filiale Cabasse aux actionnaires de Cabasse Group (ancienne dénomination de VEOM Group) et au prix de l'augmentation de capital concomitante à l'introduction en Bourse sur Euronext Growth® il y a un an.

MODALITES DE L'OPERATION

En vertu de la délégation de compétence qui lui a été conférée par l'assemblée générale mixte du 30 septembre 2022 (25 ^ème résolution), le Conseil d'administration de Cabasse a donc mis en œuvre l'émission et l'attribution gratuite de ces BSA _FIDÉLITÉ , sur la base des modalités suivantes :

• tout actionnaire de Cabasse, ayant reçu des actions Cabasse dans le cadre de la distribution en nature ou les ayant souscrites dans le cadre de l'augmentation de capital et ayant conservé ces actions Cabasse sans discontinuer entre le 5 décembre 2022, date du règlement livraison des actions relative à l'augmentation de capital, et le 5 décembre 2023, va recevoir gratuitement 1 bon de souscription d'action (BSA _FIDÉLITÉ ) pour chaque action Cabasse détenue ;
• l'exercice de dix 10 BSA _FIDÉLITÉ donnera droit à la souscription d'une (1) action ordinaire nouvelle de Cabasse de 0,50 € de valeur nominale au prix de 9,42 €, prix correspondant à la valorisation retenue dans le cadre de la distribution en nature des actions de la filiale Cabasse aux actionnaires de Cabasse Group et au prix de l'augmentation de capital ;
• les BSA _FIDÉLITÉ ne feront l'objet d'aucune demande d'admission sur aucun marché ;
• les BSA _FIDÉLITÉ ne seront pas cessibles ;
• les BSA _FIDÉLITÉ seront exerçables pendant une période de trois (3) ans à compter de leur attribution, soit au plus tard jusqu'au 7 décembre 2026 (étant précisé qu'en cas de dépôt d'une offre publique visant l'intégralité des titres de capital de Cabasse, ce délai sera ramené à quinze (15) jours à compter du dépôt de ladite offre), à la suite de quoi ils deviendront automatiquement caducs ;
• les actions souscrites au titre de l'exercice des BSA _FIDÉLITÉ devront être souscrites en numéraire et libérées intégralement lors de la souscription ;
• les actions émises au titre des BSA _FIDÉLITÉ porteront jouissance à partir du premier jour de l'exercice au cours duquel lesdites actions seront émises, et seront, dès leur création, complètement assimilées aux actions existantes, inscrite sur le marché Euronext Growth® et soumises à toutes les dispositions des statuts et aux décisions de l'assemblée générale.

Les termes et conditions des BSA _FIDÉLITÉ seront détaillés dans un règlement qui sera mis à disposition prochainement sur le site Internet de Cabasse.

AVERTISSEMENT

L'attribution des BSA _FIDÉLITÉ ne fera pas l'objet d'un prospectus approuvé par l'Autorité des marchés financiers ("AMF"). Les actionnaires sont invités à se reporter au Document d'information en date du 16 novembre 2022 établi par Cabasse à l'occasion de l'admission de ses actions aux négociations sur le marché Euronext Growth® (le "Document d'information"). Des exemplaires du Document d'information sont disponibles sans frais au siège social de la Société, ainsi qu'en version électronique sur le site d'Euronext ( www.euronext.com ) et sur celui de la société ( www.cabasse-bourse.com ).

FACTEURS DE RISQUE

Les facteurs de risque relatifs à la Société et à son secteur d'activité sont présentés au chapitre 3 « Facteurs de risques » de la Première partie du Document d'information et au chapitre 1 « Facteurs de risques liés à l'Offre et à l'inscription des actions sur le marché Euronext Growth® à Paris » de la Seconde partie du Document d'information. La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d'avoir un effet négatif sur les activités, la situation, les résultats financiers de la société ou ses objectifs.

Par ailleurs, d'autres risques, non encore identifiés ou considérés comme non significatifs par la Société à la date du Document d'information, pourraient voir le jour et avoir le même effet négatif et les investisseurs pourraient perdre tout ou partie de leur investissement.

[1] lire les communiqués de presse publiés les 17 novembre 2022 et 1 ^er décembre 2022.

[2] Il est précisé qu'en cas de dépôt d'une offre publique visant l'intégralité des titres de capital de Cabasse, ce délai sera ramené à 15 jours à compter du dépôt de ladite offre publique.