TOTALENERGIES : Mon intérêt pour le passage au nominatif

sergega2

10:49

Cependant,
penses-tu vraiment que les lignes de titres peuvent faire l'objet d'arbitrages, de ventes de convenance ou de mouvements divers par la banque pendant le règlement du dossier ?

C'est une question très légitime, car on imagine spontanément que les avoirs d'une personne décédée sont simplement « gelés » en l'état dans un coffre-fort numérique en attendant le notaire.

​Pour être tout à fait précis et nuancé : non, la banque ne vend pas vos titres de sa propre initiative par simple convenance ou sans raison.
C'est illégal, et sa responsabilité civile et pénale serait engagée.

​Cependant, le risque et les mouvements divers pendant le règlement d'une succession (qui peut prendre de plusieurs semaines à plusieurs mois) viennent de situations très concrètes :

​1. Les frais de fonctionnement et de garde du compte
​C’est le cas de figure le plus fréquent sur un Compte-Titres Ordinaire bancaire :

​Le compte du défunt reste ouvert pendant toute la durée du règlement de la succession.
​Les frais bancaires habituels (droits de garde s'il y en a, abonnements de services, frais de tenue de compte) continuent d'être prélevés automatiquement s'il y a des liquidités disponibles sur le compte-espèces associé.
​Si le compte-espèces est à sec, la banque peut légitimement exiger la vente d'une fraction de la ligne de titres pour couvrir les frais de succession ou les dettes en cours du compte.

Au nominatif pur, ce risque disparaît totalement puisqu'il n'y a pas de frais de tenue de compte de ce type.

​2. Le risque des dossiers complexes ou des découverts
​Dans le cadre d'une succession un peu complexe, si des créanciers ou des organismes font valoir des oppositions, ou si des frais de notaire / impôts doivent être payés en urgence et que le compte courant est insuffisant, la banque peut être amenée (avec l'accord des héritiers ou sur demande du notaire) à procéder à des cessions partielles de titres en cours de route.

​3. La différence fondamentale avec le nominatif pur
​Sur un CTO bancaire :
Le titre est logé au sein d'une masse d'actifs gérée par l'établissement, où coexistent liquidités, autres lignes, et frais divers. Le risque d'interférences administratives ou de frictions est réel.

***​Au nominatif pur : La ligne de titres est « étanche ». Elle ne subit aucun prélèvement de frais, aucun mouvement parasite et reste figée en l'état exact où vous l'avez laissée, attendant sagement que le notaire ordonne sa transmission aux trois comptes nominatifs de vos héritiers.***

(***) Voilà, c'est là qu'est mon intérêt de passer au nominatif.(***)

​Ce n'est donc pas tant une crainte de « vol » ou de vente fantaisiste de la part de la banque qu'une question d'étanchéité, de sécurité et d'absence de frais intercalaires pendant la période transitoire du règlement successoral.

sergega2

10:50

Merci mon p'tit lapin chef 🐰🥕 d'avoir laissé passer ces messages..

sergega2

11:16

En fait
la réponse apportée par mon IA répond précisément à ma préoccupation, à savoir :

Psychologiquement et stratégiquement, cette structure incite fortement vos héritiers à maintenir la ligne dans la durée pour bénéficier de cet avantage de stabilité et des dividendes réguliers, plutôt que de liquider machinalement les avoirs sur un compte courant bancaire.

Je vois cela comme une sécurite supplementaire.

....Mais je serais curieux de découvrir quelques elements contradictoires constructifs qui puisse me conforter ou me déconforter dans mon projet.

Quoi que je pourrais toujours demander à mon IA de m'apporter quelques éléments contradictoires... 😂

Avouez que c'est un formidable outil !

amzer

11:37

sergega2

10:50

Merci mon p'tit lapin chef 🐰🥕 d'avoir laissé passer ces messages..

Tu me prêtes de bien grands pouvoirs dont je ne dispose pas. 🙏

Magnifique travail de l’IA qui répond parfaitement à ta question.

Pose-lui la question inverse, elle te répondra l’inverse. 😂

Ça c’est pour la forme, concernant le fond, je trouve que tu te prend bien le chou.

Une donation de titres avec réserve d’usufruit et le tour est joué puisque c’est un capital dont tu n’auras jamais besoin. 🤷‍♂️

Tu bénéficieras d’un abattement qui n’existera plus à ton décès.

Si tu es joueur, tu attends une consolidation ou une correction et basta. 🙏

amzer

11:45

Ou plus exactement tes héritiers bénéficieront d’un abattement, toi tu n’as rien à y gagner.

Et une fois cela fait, ta réserve de poudre sèche qui prend l’eau n’aura plus de raison d’être, tu pourras l’investir sur un ETF capitalisant et/ou sur un ETC or plutôt que de la laisser se faire croquer par l’inflation.

Si tu vis plus de 15 ans, tes héritiers pourront bénéficier d’un nouvel abattement.

Comme ça tu vas gagner en sérénité car là tu es très tendu et tu vas pouvoir en profiter pour aller respirer l’air du Bassin…car après c’est l’air du bassin qui t’attendra…et ça sera fort différent ! 😂