POXEL : Comparez les 3 fiducies

Poussette

05 déc. 2025 •17:22

Source : DEU POXEL 2024
FIDUCIE 1 : Cet accord a été signé entre (i) Poxel, en tant que constituant et bénéficiaire, (ii) Merck et OrbiMed, en tant que bénéficiaires de premier rang, (iii) IPF Partners en tant que bénéficiaire de second rang, et (iv) Pristine, en tant que fiduciaire. Le contrat de fiducie vise notamment à encadrer le transfert des actifs et à répartir entre les différents bénéficiaires de la fiducie les redevances de TWYMEEG® au Japon et les paiements basés sur les ventes versés par Sumitomo Pharma dans le cadre du contrat de Licence.
Les principaux actifs transférés en fiducie sont les suivants :
• Brevets (propriété intellectuelle et droits d’enregistrement) liés à l’Imeglimine au Japon transférés à leur valeur nette comptable soit 0, ces brevets n’étant pas valorisés dans les comptes de la Société,
• Savoir-faire contrôlé ou détenu par la Société relatif à l’Imeglimine,
• Droits et obligations au titre des Contrats avec Merck et Sumitomo,
• Intérêts, revenus et produits générés au titre des actifs détenus par la Fiducie,
• Sommes du compte de dépôt en fiducie (7 500 000 USD).
Le transfert de ces actifs donnera lieu à une comptabilisation du chiffre d’affaires et du coût des ventes liés à l’Imeglimine au Japon dans la comptabilité propre de la fiducie et non plus au niveau des comptes statutaires de Poxel SA.
Au terme du désintéressement de l’ensemble des bénéficiaires, l’ensemble des actifs mis en fiducie sera restitué à la Société.
FIDUCIE 2 : Un deuxième accord de fiducie a été signé entre (i) Poxel, en tant que constituant et bénéficiaire, (ii) IPF, en tant que bénéficiaire de premier rang et OrbiMed en tant que bénéficiaire de second rang, et (iv) Pristine, en tant que fiduciaire. Le contrat de fiducie vise notamment à encadrer le transfert des actifs liés à l’Imeglimine dans le reste du monde et à répartir entre les différents bénéficiaires de la fiducie les éventuelles redevances futures au titre d’un futur contrat de partenariat.
Les principaux actifs transférés en fiducie sont les suivants :

• Brevets (propriété intellectuelle et droits d’enregistrement) liés à l’Imeglimine dans le reste du monde transférés à leur valeur nette comptable soit 0, ces brevets n’étant pas valorisés dans les comptes de la société,
• Droits et obligations au titre du Contrat avec Merck,
• Droits et obligations au titre de contrats de partenariats futurs ainsi que tous les intérêts, revenus et produits futurs générés au titre de ces contrats.
Au terme du désintéressement de l’ensemble des bénéficiaires, l’ensemble des actifs mis en fiducie sera restitué à la Société.
FIDUCIE 3 :
Un troisième accord de fiducie a été signé entre (i) Poxel, en tant que constituant et bénéficiaire, (ii) IPF, en tant que bénéficiaires de premier rang, et (iv) Pristine, en tant que fiduciaire. Le contrat de fiducie vise notamment à encadrer le transfert des actifs liés au PXL770 et PXL065.
Les potentiels flux futurs issus d’un partenariat avec l’un ou l’autre de ces produits seront entièrement affectés au bénéfice de la Société.
Les principaux actifs transférés en fiducie sont les suivants : • Brevets (propriété intellectuelle et droits d’enregistrement) liés au PXL770 transférés à leur valeur nette comptable soit 0, ces brevets n’étant pas valorisés dans les comptes de la société,
• Brevets (propriété intellectuelle et droits d’enregistrement) liés au PXL065 transférés à leur valeur nette comptable soit 0, dont 16 572 milliers d’euros de valeur brute et 16 572 milliers d’euros de dépréciation.
Au terme du désintéressement de l’ensemble des bénéficiaires, l’ensemble des actifs mis en fiducie sera restitué à la Société.