POXEL : les royalties à Merck , selon copilot....

ortho196

04 juin 2025 •12:23

pourriez vous me dire dans quelles circonstances poxel doit elle payer des royalties par rapport à l'iméglimine à Merck et dans quels cas elle ne devrait rien payer ? Par pays , selon le type de brevet utilisé , tout cela est assez flou ?
La question des royalties que Poxel doit payer à Merck pour l'Imeglimine dépend de plusieurs facteurs, notamment les brevets, les accords de licence et les territoires concernés.

Cas où Poxel doit payer des royalties à Merck
Utilisation de brevets détenus par Merck : Si Poxel exploite des brevets encore sous propriété de Merck, elle doit verser des royalties.

Accords de licence préexistants : Si un accord de licence entre Poxel et Merck prévoit des paiements sur certaines ventes, Poxel doit respecter ces engagements.

Commercialisation dans des pays où Merck détient des droits : Certains marchés peuvent être sous contrôle de Merck, obligeant Poxel à payer des royalties sur les ventes réalisées.

Cas où Poxel ne doit rien payer
Pays où Poxel détient les brevets : Par exemple, en Chine, Poxel a obtenu un brevet protégeant l'utilisation de l'Imeglimine chez les diabétiques atteints d'insuffisance rénale jusqu'en 2039. Dans ce cas, elle pourrait ne pas avoir à payer de royalties à Merck.

Récupération des droits auprès de Sumitomo Pharma : Poxel a récupéré les droits de l'Imeglimine pour plusieurs pays asiatiques, ce qui pourrait limiter les paiements à Merck.

Brevet sur le processus de synthèse : Poxel détient plusieurs brevets en Chine couvrant le processus de synthèse de l'Imeglimine, ce qui pourrait lui permettre d'éviter des paiements de royalties.

Conclusion
La situation reste complexe et dépend des accords contractuels et des brevets actifs. Si Poxel parvient à sécuriser des droits exclusifs sur certains marchés, elle pourrait limiter ses obligations financières envers Merck.
Donc , pour la Chine , ça pourrait être superbe pour les actionnaires....