SPINEWAY : Spineway info

Tobou20

20 sept. 2022 •20:18

Communiqué de presse
Ecully, le 20 septembre 2022 –20h

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Prise d’effet du regroupement des actions Spineway

Spineway annonce la finalisation de l’opération de regroupement de ses actions par échange de 1 action nouvelle de 4,00 euros de valeur nominale contre 40 000 actions anciennes de 0,0001 euro de valeur nominale. Cette opération réalisée sur décision des actionnaires de la Société réunis en Assemblée Générale Extraordinaire le 25 juillet 2022, a pris effet le 15 septembre 2022.

Les actions anciennes Spineway de 0,0001 euro de valeur nominale (code ISIN : FR00140072P8) ont été radiées du marché Euronext Growth après la clôture du marché le 14 septembre 2022 et ont été remplacées par les actions Spineway nouvelles de 4,00 euros de valeur nominale (code ISIN : FR001400BVK2) le 15 septembre 2022. Le code mnémonique (ALSPW) reste inchangé.

Il est rappelé qu’à compter du 14 septembre 2022 les actions nouvelles qui n’ont pas pu être attribuées individuellement et qui correspondent à des droits formant rompus seront vendues automatiquement par bloc sur le marché par les intermédiaires financiers. Ceux-ci tiendront le produit de la vente à disposition de leurs clients actionnaires dans un délai de 30 jours à compter du 14 septembre 2022. Pour plus d’informations sur le regroupement, les actionnaires sont invités à consulter l'avis de regroupement d'actions publié au BALO N°90 du 29 juillet 2022 et disponible sur le site internet de la Société (www.spineway.com) et le communiqué de presse publié le 26 juillet 2022 également disponible sur le site internet de la Société.

Précision sur la publication de l’avis Euronext du 12 septembre

Suite à la publication le 12 septembre 2022 d’un avis Euronext annonçant l’augmentation du nombre d’actions Spineway via l’admission de 6 milliards d’actions le 14 septembre 2022, Spineway tient à préciser à ses actionnaires que ces 6 milliards d’actions correspondent à des conversions d’obligations de la société Negma opérées durant l’été, les 5 et 19 août, et qui portaient sur des tranches d’obligations convertibles précédemment levées. Ces dernières ont été prises en compte par le teneur de compte de la Société dès le mois d’août et en grande partie revendues par Negma avant le regroupement d’actions.

Ces 6 milliards d’actions n’ont donc aucun lien avec l’opération de regroupement et avaient été bien admises à la cotation avant le 14 septembre 2022. Durant la période de regroupement du titre, c’est-à-dire entre le 16 août et le 14 septembre, il n’y a en effet eu aucune émission de nouvelle tranche d’obligations convertibles ou même de conversion d’actions opérée. Par ailleurs, conformément à l’annonce faite lors de la publication de ses résultats semestriels, Spineway rappelle qu’il a été décidé de suspendre l’émission de nouvelles tranches d’Obligations convertibles jusqu’à la fin de l’année 2022[1].

Réduction du capital social

Consécutivement au regroupement des actions, le Conseil d’administration de la Société a décidé le 19 septembre 2022 de procéder à une réduction du capital social par voie de minoration de la valeur nominale des actions de la Société2. Cette opération purement technique, n’a pas d’incidence sur la valeur du cours de Bourse de la Société, ni sur le nombre d’actions en circulation. Ainsi, à l’issue de cette opération, le capital social de la Société est toujours composé de 761 848 actions ordinaires, soit le nombre d’actions composant le capital en suite de l’opération de regroupement susvisée, effective le 15 septembre.