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Acadia Pharmaceuticals ACAD.O a déclaré lundi que la Cour d'appel américaine avait confirmé la validité de son brevet pour le Nuplazid, son médicament contre les hallucinations et les délires associés à la maladie de Parkinson.
Cette décision vient appuyer un jugement rendu en décembre 2023 par le tribunal de district du Delaware, garantissant ainsi la protection du brevet dans la bataille juridique qui oppose Acadia au fabricant de médicaments MSN Laboratories, basé en Inde.
La cour d'appel a suivi un précédent qui stipule qu'une revendication de brevet antérieure ne peut pas être invalidée par une revendication ultérieure si elles partagent la même date de priorité.
"Nous sommes heureux que la Cour d'appel fédérale des États-Unis ait confirmé la décision du tribunal inférieur en faveur de notre brevet sur la composition de la matière pour le Nuplazid, garantissant une protection jusqu'en 2030 pour ce brevet, et au-delà sur la base de la récente décision favorable pour notre brevet de formulation fournissant une protection du brevet pour la formulation de la capsule de 34 mg de Nuplazid jusqu'en 2038", a déclaré Catherine Owen Adams, directrice générale de la société.
Cette décision intervient après une autre décision favorable à Acadia concernant son brevet de formulation pour le Nuplazid. Le tribunal a soutenu les revendications d'Acadia en matière de contrefaçon et de validité dans le cadre de son action en justice contre Aurobindo Pharma ARBN.NS et d'autres sociétés.
La FDA américaine a approuvé le Nuplazid pour le traitement des hallucinations et des délires associés à la psychose de la maladie de Parkinson en 2016.
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