DRONE VOLT : news

e.man1

06 mars 2025 •18:39

DRONE VOLT (la « Société »), expert en intelligence artificielle embarquée et constructeur de drones civils professionnels , annonce l'émission ce jour de 1.833 obligations remboursables en numéraire et/ou en actions nouvelles ou existantes (« ORNANE ») au profit d'Atlas Capital Markets (l'« Investisseur ») en remplacement des 1.833 obligations simples (« OS ») émises le 15 janvier 2025 [1] au profit de l'Investisseur dans le cadre d'un contrat d'émission obligataire conclu le 24 décembre 2024 [2] .

Pour rappel, la Société s'était engagée aux termes du contrat d'émission à convoquer une assemblée générale mixte devant notamment conférer au Conseil d'administration une délégation de compétence permettant l'émission au profit de l'Investisseur d'ORNANE ayant une maturité identique aux OS, en remplacement desdites OS.

Cette annonce fait suite à la tenue le 21 février 2025 d'une Assemblée Générale Mixte au cours de laquelle les actionnaires ont conféré la délégation de compétence nécessaire au Conseil d'administration. Au cours de sa réunion en date du 6 mars 2025, le Conseil d'administration a ainsi décidé de faire usage de la délégation de compétence qui lui a été conférée par l'Assemblée Générale Mixte aux termes de sa 12 ème résolution et d'émettre 1.833 ORNANE au profit de l'Investisseur, intégralement souscrites ce jour au pair et par compensation de créance avec la créance obligataire détenue à cette date par l'Investisseur à l'égard de la Société, à savoir 1.833.000 euros (hors coupon en cours).

La Société a par ailleurs reçu ce jour une notice d'amortissement accéléré à la demande de l'Investisseur [3] , valable une fois et pour un nombre maximum de 3 mensualités, conformément aux termes du contrat d'émission. Le montant dû par la Société à l'Investisseur au titre de cet amortissement accéléré, d'un montant de 541.000 euros, sera exceptionnellement payé en actions, résultant de la conversion de 501 ORNANE donnant lieu à la création de 2.158.818 actions nouvelles de la Société. Il est précisé que la Société a l'intention de régler les prochains amortissements mensuels en espèces.

Les informations détaillées relatives aux OS et aux ORNANE, et notamment les informations requises conformément à la Position-Recommandation de l'Autorité des Marchés Financiers (« AMF ») DOC-2020-06, sont présentées dans le communiqué de la Société en date du 16 janvier 2025.

Un tableau de suivi du nombre d'ORNANE en circulation sera tenu à jour sur le site de la Société ( www.dronevolt.com / Investisseurs ).