BIOPHYTIS : Complément alimentaire VS BIO101

Goodnews

14 décembre 2021 •04:30

katali qui vient au secours de biophytis ...pas très bon signe tout ça. Ca fait effet feu de Bengale

katali34

14 décembre 2021 •08:00

C'est quoi l'intérêt de demander Au CEO de céder ses droits de propriétés sur les licences à la société?

Goodnews

14 décembre 2021 •08:12

récupérer des tunes non ?

katali34

14 décembre 2021 •08:33

des tunes? ouais ouais

Enfin, ça veut dire quoi lorsque l'intention des deux Parties (CEO d'un côté et la société de l'autre) est que le CEO poursuive son activité de scientifique pour la société et ses Affiliés (telle que définie à l'article 1 ci-dessous) et continue à céder à la société ses droits de propriété sur les Résultats qu'il contribue à générer, tant que il reste impliqué dans les activités opérationnelles et scientifiques de la société ou de l'une des Sociétés "Affiliées" de la société???

-« Affilié » désigne , en ce qui concerne une entité particulière, toute autre entité qui, directement ou indirectement, est contrôlée par, contrôle ou est sous contrôle commun avec cette entité. Aux fins de ce





définition seule, le terme « contrôle » est défini en application de l'article L. 233-3 du Code de commerce.

katali34

14 décembre 2021 •08:42

surtout quand le CEO ne fait pas partie du comité scientifique actuellement!

M4041694

14 décembre 2021 •09:01

16 ans de boîtes pour poster une comparaison à des compléments alimentaires. Même katali n'y croit plus je pense 😅😅

katali34

14 décembre 2021 •09:03

M00,
dsl, c'est une discussion avec Goodnews!
J'attends justement d'avoir un peu plus de clarification, étant que Goodnews à la capacité d'avoir son avis sur tout les sujets de ce forum, la plupart du temps sans source vérifiable.

Goodnews

14 décembre 2021 •09:22

ah non katali je n'ai pas mon avis sur tout j'ai mon avis tout simplement et qui n'a pas changé depuis 15 mois voire 10 ans...justement j'attends des nouvelles a ce sujet mais pas les tiennes qui se bornent qu'a noyer le poisson et désorienter les pp. En tous les cas je n'en ai pas trouvé qui puisse inverser les signes avant coureur décelés au fil du temps....

Goodnews

14 décembre 2021 •09:38

bah oui katali tu n'as absolument aucun avis sur le dossier je sais

katali34

14 décembre 2021 •10:11

POUR MOI, Cette molécule ne restera pas un candidat. Début 2022 nous serons fixé.

En attendant, pour qu'elle raison une société réalise un contrat de cession avec son CEO, lui demandant de céder ses droits de propriétés intellectuelles, tout en lui proposant de mener des activités scientifiques et opérationnelles? C'est quoi le but?

Pour résumer : "d'organiser la cession et le transfert par le CEO à la société et/ou ses Filiales de ses droits de propriétés avec une compensation financiére"!!! C'est quoi le but???
Moi j'ai mon idée et toi GD?

Goodnews

14 décembre 2021 •10:32

se débarrasser d'une pa   tate chaude a bon prix ou valoriser bio

Goodnews

14 décembre 2021 •10:49

mais c'est un peu normal non? utiliser les fonds de la société pour valoriser a titre personnel c'est pas abus de bien sociaux ça ?

katali34

14 décembre 2021 •10:53

ok donc pour résumer
:

1. Soit se débarrasser d'un "patate chaude" : mais difficile car le CEO à un mandat à moins que le conseil d'administration se réunissent. Il me semble que le CEO n'est pas salarié de la société

ou
2.Changement de CEO, mais par qui ?
ou
3. Soit "Valoriser Bio" : mais comment ? cession de licence, mais à qui ? revente?



===)Voici d'autres éléments pouvant compléter notre réflexion sur la cession des droits :
3.1 Cession de confirmation des brevets existants. Le CEO reconnaît avoir déjà cédé à la société, qui l'a acceptée, sa part de propriété intellectuelle et droits de propriété sur et sur les inventions générées avant le 13 juillet 2015 et pour lesquelles les Brevets Existants ont été déposés au nom de la société et les copropriétaires désignés. Compte tenu des conditions dans lesquelles sa part de propriété intellectuelle et de droits de propriété a été cédée à la société au titre de ces inventions ainsi que compte tenu des conditions du présent Contrat, le CEO reconnaît en outre qu'il n'a aucun droit ou réclamation de quelque nature que ce soit sûr à l'égard de ces inventions et à l'égard de ces brevets existants ; détenues à 100 % par la société et les copropriétaires désignés.

3.2 Cession confirmative des demandes de brevet en cours. Le CEO reconnaît avoir déjà cédé ou accepté de céder à la société, qui l'a acceptée, sa part de propriété intellectuelle et de droits de propriété sur et sur les inventions faisant l'objet des Demandes en Cours de Brevet déposées au nom de la société et du co-désigné. Les propriétaires. Le CEO reconnaît en outre qu'il n'a aucun droit ou réclamation de quelque nature que ce soit sûr de telles inventions (sauf en ce qui concerne le paiement du prix décrit à l'article 4.1) et que les Demandes de Brevet en Cours sont la propriété exclusive de la société et des copropriétaires désignés.

3.4 Attribution des résultats actuels et futures demandes de brevet correspondantes. Le CEO cède à la société ou à l'une de ses Sociétés Affiliées, pour le prix convenu décrit à l'Article 4.1, tous ses droits de propriété intellectuelle et de propriété sur les Résultats Actuels, et reconnaît que, du fait de cette cession, il n'a aucun droit ou réclamation de quelque nature que ce soit à l'égard de ces résultats actuels et à l'égard de toute future demande de brevet couvrant ces résultats actuels.

3.5 Attribution des résultats futurs et futures demandes de brevet correspondantes. Le CEO s'engage par les présentes de manière irrévocable et inconditionnelle à céder à la société ou à l'une de ses Sociétés Affiliées, tous ses droits de propriété intellectuelle et de propriété sur les Résultats Futurs et les Futures Demandes de Brevet couvrant ces Résultats Futurs pour le prix convenu décrit à l'Article 4.1.

3.7 Aide supplémentaire. le CEO s'engage à signer tout document nécessaire pour que les cessions envisagées au présent article soient valables et exécutoires. La Société et/ou ses Affiliés désignés se verront conférer la pleine propriété de la part du CEO dans les Résultats Actuels et Futurs ; et la part du CEO dans toutes les futures demandes de brevet correspondantes ou tout autre titre de propriété intellectuelle en relation avec ces résultats actuels et futurs seront la propriété exclusive de BIOPHYTIS et/ou de ses filiales désignées. Sle CEO n'aura aucun droit ou réclamation de quelque nature que ce soit sur les Résultats Actuels et Futurs cédés (sauf en ce qui concerne le paiement du prix décrit à l'Article 4).

 Il y à bien entendu des contreparties financières prévues dans l’article 4

Goodnews

14 décembre 2021 •10:59

contreparties financières prévues

évidemment😁


mais avec quel argent le ceo a t'il fait fructifié ​les brevets ?

katali34

14 décembre 2021 •11:25

Libre à toi de faire un recours sur la question de la fructification des brevets !
Mais ne te limite pas à cela. Je t’ai apporté d’autres éléments.
Nous avons commencer à synthétiser des possibilités dont voici : L’objectif d’un accord de cession de droit de propriété (ex : brevet) du CEO vers la société à pour finalité de
:
1. Soit se débarrasser d'un "patate chaude" : mais difficile car le CEO à un mandat à moins que le conseil d'administration se réunissent. Il me semble que le CEO est mandataire social et non salarié de droit français.
ou
2.Changement de CEO, mais par qui ?
ou
3. Soit "Valoriser Bio" : mais comment ? anticipation d’une Cession de licence ? Vente ?

===) Autres éléments que je rajouter à la réflexion
4.3 Comme prévu à l'Article 4.1(c), en contrepartie des droits cédés en vertu des présentes, les montants suivants seront dus par la société au CEO (le « Paiement de Redevances ») :
(a) Dans le cas où la société conclut une Licence, la société versera au CEO un montant de redevance égal à (…) de tout Revenu de Licence, dans les trente (30) jours suivant la réception par la société de ce Revenu de Licence (…)
et/ou
(b) Dans le cas où la société commercialiserait par ses propres moyens ou par l'intermédiaire de l'une de ses Affiliées autrement qu'au travers d'une Licence un ou plusieurs produits médicamenteux couverts par toute Demande de Brevet Actuelle et/ou Future Demande de Brevet au sein d'une Plateforme donnée, la société versera au CEO une montant de la redevance (…)
(c) En cas de Changement de Contrôle de la société avant que les paiements effectués à au CEO en vertu des présentes aient atteint le Plafond de Plateforme pour toute Plateforme de la Société existant au moment de ce Changement de Contrôle, alors la société devra payer au CEO dans les 30 jours suivant ce Changement de Contrôle une somme forfaitaire

DarthTrader

14 décembre 2021 •11:59

Franchement katali à chaque fois que je te vois parler de droit/analyse juridique c'est la catastrophe, il ne suffit pas de copier/coller des articles ou des statuts pour être un expert !

katali34

14 décembre 2021 •12:10

Pas de pb darthtrader pour ta réflexion :
Mais apparemment, je vois que toi tu n'est pas un expert pour comprendre qu'il ne s'agit pas de ma propre analyse. Moi je me limite MODESTEMENT à faire un copier/coller comme tu l'as écrits, afin de faire émerger des idées sur un domaine qui n'est pas le miens.
Mais, Je reprends les écrits de Goodnews qui à la capacité d'avoir un avis sur tout les thèmes de ce forum.

Merci de m'ignorer à l'avenir et de me laisser finir cette discussion avec GD.

Bonne journée

katali34

14 décembre 2021 •12:27

Goodnews,
Libre à toi de faire un recours sur la question de la fructification des brevets !
Mais ne te limite pas à cela. Je t'ai apporté d'autres éléments.
Nous avons commencer à synthétiser des possibilités dont voici : L'objectif d'un accord de cession de droit de propriété (ex : brevet) du CEO vers la société à pour finalité de
:

1. Soit se débarrasser d'un "patate chaude" : mais difficile car le CEO à un mandat à moins que le conseil d'administration se réunissent. Il me semble que le CEO est mandataire social et non salarié de droit français.
ou
2.Changement de CEO, mais par qui ?
ou
3. Soit "Valoriser Bio" : mais comment ? anticipation d'une Cession de licence ? Vente ?

===) Autres éléments que je rajouter à la réflexion
4.3 Comme prévu à l'Article 4.1(c), en contrepartie des droits cédés en vertu des présentes, les montants suivants seront dus par la société au CEO (le « Paiement de Redevances ») :

(a) Dans le cas où la société conclut une Licence, la société versera au CEO un montant de redevance égal à (...) de tout Revenu de Licence, dans les trente (30) jours suivant la réception par la société de ce Revenu de Licence (...)
et/ou

(b) Dans le cas où la société commercialiserait par ses propres moyens ou par l'intermédiaire de l'une de ses Affiliées autrement qu'au travers d'une Licence un ou plusieurs produits médicamenteux couverts par toute Demande de Brevet Actuelle et/ou Future Demande de Brevet au sein d'une Plateforme donnée, la société versera au CEO une montant de la redevance (...)

(c) En cas de Changement de Contrôle de la société avant que les paiements effectués à au CEO en vertu des présentes aient atteint le Plafond de Plateforme pour toute Plateforme de la Société existant au moment de ce Changement de Contrôle, alors la société devra payer au CEO dans les 30 jours suivant ce Changement de Contrôle une somme forfaitaire

funky2

14 décembre 2021 •15:48

Katali tu devrais te reposer un peu et penser à autre chose qu’à Biophytis car depuis 1 an que tu nous sors des infos soi disant extraordinaires elle ne fait que baisser :-))

Bonne après-midi 

katali34

14 décembre 2021 •16:04

funky

Je n'ai et je n'ai jamais eu aucune prétention...libre à toi de le penser ou pas!
Pour ma part je vais continuer à partager.

Merci bonne aprem à toi aussi!

M7214543

14 décembre 2021 •16:29

En attendant le suppositoire fait mal au cul