je vous propose par conséquent un déroulé d'une AG où le DG serait révoqué …
.Les membres du Conseil d'Administration de la Société Anonyme , au capital de ... ... euros, dont le siège social est à :
se sont réunis au dit siège social, sur la convocation qui leur a été faite par Monsieur MAURICE Président du Conseil d'Administration.
Sont présents : Monsieur MAURICE, La société MOULINETTE À VINAIGRETTE, représentée par Madame MAURICETTE, Monsieur le DG.
Le Conseil d'Administration réunissant la totalité de ses membres, peut valablement délibérer en conformité de la loi et des statuts.
Révocation de Monsieur le DG en qualité de directeur général (exposé des motifs de cette révocation et des explications de Monsieur DG.
En cas de révocation de Monsieur DG, organisation de la nouvelle gouvernance
RÉVOCATION de Monsieur DG en qualité de directeur général
Monsieur le Président du Conseil d'Administration, alerté par/sur les agissements de Monsieur DG, a cru bon l'avertir que sa conduite était contraire a l'intérêt de la société.
Monsieur MAURICE expose que par courrier du 18 juin 2016, il a adressé un blâme a Monsieur DG, dont copie est annexée, et dont il a donné lecture au Conseil.
Il rappelle qu'un directeur général peut être révoqué a tout moment, mais seulement par le Conseil d'Administration;
que ce droit ne doit pas être exercé de manière abusive;
et notamment que la révocation revêt un caractère abusif lorsqu'elle a été décidée brutalement sans respecter le principe de la contradiction, c'est-a-dire sans que le directeur général, avant que le conseil ne se prononce sur la révocation, ait eu connaissance du motif de celle-ci et ait été en mesure de présenter ses observations.
Le Président rappelle au Conseil les motifs justifiant la demande de révocation du directeur général a savoir : . l'anomie de la société (comme CARMAT, non ❓).
l'effondrement des performances et des résultats économiques et financiers qui ont conduit la société, à une procédure collective auprès du tribunal de commerce de A et la part de responsabilité de Monsieur le DG et au final, la perte totale de confiance de Monsieur le DG envers les actionnaires principaux et les plus influents de la société.
=====> quel charabia monsieur MAURICE 😂
À ce sujet "l'effondrement" l'épisode du camion grue était particulièrement brillant … lors du transbordement de la machine outil du camion à son socle … ça à fait "PET" mais le plastique des bouteilles de Sidel.
Le Conseil prend acte des observations de Monsieur le DG a savoir :e cependant, malgré la crise, les résultats de la société au moins jusqu'en 2023 étaient bons . enfin qu'il reconnait une part de responsabilité dans la baisse des résultats. Une fois ces observations recueillies, le Conseil passe au vote des résolutions ci-après :
PREMIÈRE RESOLUTION Le Conseil d'Administration, Décide de révoquer a compte de ce jour, Monsieur le DG de son mandat de directeur général. Cette résolution est adoptée par deux voix pour et une abstention (Monsieur XXX)
DEUXIÈME RESOLUTION Le Conseil d'Administration, Apres avoir rappelé l'article 20 des statuts, intitulé , 1er paragraphe < Modalités d'exercice >, cité ci-dessous : Conformément à l'article L. 225-51-1 du Code de commerce, la Direction générale de la Société est assumée sous sa responsabilité, soit par le Président du Conseil d'administration, soit par une autre personne physique nommée par le Conseil d'administration et qui prend le titre de Directeur Général. Le choix entre ces deux modalités d'exercice de la direction générale est effectué par le Conseil d'administration. La délibération du Conseil relative au choix de la modalité d'exercice de la Direction générale est prise à la majorité des administrateurs présents ou représentés. Le choix du Conseil d'administration est porté à la connaissance des actionnaires et des tiers dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. L'option retenue par le Conseil d'administration reste valable jusqu'à l'expiration des mandats des dirigeants.
Décide que, compte tenu de la -révocation de Monsieur le DG de son mandat de Directeur Général, la Direction générale de la Société est assumée a compter de ce jour, par le Président du Conseil d'administration.
Cette résolution est adoptée a l'unanimité. C L 0 T U R E Rien n'étant plus a l'ordre du jour et personne ne demandant la parole, la séance est levée. De tout ce que dessus, il a été dressé le présent proces-verbal qui a été signé par le Président, après lecture.
et voilà à partir de cette base il n'y a plus qu'à …
triste histoire basée sur des faits imaginés et si ressemblance il y a … ce ne serait que fortuit quoique 😉
