Dans le cadre des procédures de vérification liées au Crédit Impôt Recherche (CIR) de nouvelles expertises du MENESR viennent de valider la quasi totalité des efforts de R&D engagés par Orège.
Orège, développe et conçoit des technologies de rupture dans le domaine du traitement des boues et des effluents complexes, à partir de ses deux technologies brevetées : le SLG® pour le conditionnement des boues d’une part et le SOFHYS® pour le traitement d’effluents complexes et toxiques d’autre part.
Ces activités de Recherche et Développement ont permis à Orège de bénéficier du Crédit Impôt Recherche depuis 2005.
A ce titre, Orège a fait l’objet de plusieurs vérifications, sur les périodes :
- 2008 et 2009,
- puis 2010, 2011 et 2012.
Ces deux contrôles ont mené dans une premier temps à des propositions de rectification validant respectivement pour ces périodes, 481 k? et 1 675 k?, soit moins de 50% des montants déclarés.
- pour 2013, la demande de remboursement avait été acceptée partiellement en mai 2015 pour un montant de 511 k?, soit 57% de la déclaration initiale.
Néanmoins, à la suite à de nombreux échanges, deux nouveaux rapports d’expertise portant sur les CIR de 2010 à 2012 et le CIR 2013, ont validé en fin d’année 2015, l’éligibilité des projets et 97 % des dépenses associées, pour un montant total de CIR de 4 350 k? (dont 180 k? d’intérêts de retard) sur ces 4 années.
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