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L’AMF et la Banque de France lancent un groupe de travail sur T+1
information fournie par Agefi Asset Management  27/02/2025 à 08:00

L’Autorité des marchés financiers (AMF) et la Banque de France lancent un groupe de travail national dédié à la transition vers un cycle de règlement-livraison en T+1 prévu en Europe pour octobre 2027.

Les objectifs principaux de ce groupe sont de recueillir les avis/témoignages des acteurs du marché sur les enjeux techniques et juridiques spécifiques à la place française, pour leur prise en compte au niveau européen?; permettre la diffusion des avancées des travaux français et européens auprès de l’ensemble des parties prenantes françaises, notamment via les associations professionnelles?; et suivre la préparation de la place française dans le cadre de la migration.

Le groupe de travail se réunira régulièrement. Il s’appuiera notamment sur les travaux conduits par les associations professionnelles nationales ou les acteurs concernés et sa composition sera établie de manière à représenter l’ensemble des catégories d’acteurs impliqués dans la transition vers T+1. La Direction générale du Trésor participera également à ce groupe en tant qu’observatrice.

Aucune partie de cette publication ne doit être photocopiée, diffusée, publiée, réécrite, ou redistribuée sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans un accord écrit préalable de la société AGEFI SA éditrice du flux Newsmanagers. Ces conditions sont prévues par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Copyright 2025 Agefi Asset Management.

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