Impôts : comment votre taxe foncière est-elle calculée ?

information fournie par Le Revenu •26/09/2019 à 16:04

Plusieurs éléments peuvent expliquer une hausse de votre taxe foncière. (© DR)

Tous les propriétaires, ou presque, d’un bien immobilier devront s’acquitter du paiement de la taxe foncière d’ici mi-octobre. Son montant varie beaucoup d’un département à l’autre et même parfois entre deux villes proches géographiquement. Mais comment est-il calculé ? Si vous regardez avec circonspection le grand tableau explicatif en page 2 de votre avis d’impôt, cet article est fait pour vous.

Après le paiement de l’impôt sur le revenu en septembre et avant celui de la taxe d’habitation (ou de ce qu’il en reste) en novembre, les propriétaires immobiliers vont - sauf exception - devoir régler en octobre la taxe foncière sur les propriétés bâties, plus simplement appelée «taxe foncière».

Les contribuables concernés par cet impôt qui a rapporté 33,6 milliards d’euros aux collectivités locales l’an dernier (contre 22,8 milliards pour la taxe d’habitation) ont reçu ou vont recevoir dans les prochains jours leur avis d’imposition.

En deuxième page de ce document figure un tableau expliquant comment le montant de votre taxe foncière a été calculé. Mais il n’est pas forcément évident de s’y retrouver entre les différents taux (commune, département, taxes spéciales etc.) ou termes («base», «cotisation») utilisés.

Si vous êtes perdu, suivez le guide.

Le calcul de la taxe foncière est, dans l’esprit, simple. Il s’agit de l’application de plusieurs taux en pourcentage à un chiffre en euros.

Les taux sont fixés par les collectivités locales (communes, syndicats de communes, intercommunalités et départements).

Le chiffre, appelé «base» dans le tableau de votre avis d’impôt, correspond, lui, à la moitié de la valeur locative cadastrale de votre bien immobilier (voir notre encadré en fin d’article).