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Produits boursiers : comprendre les stock-options

Boursorama avec Pratique.fr19/03/2018 à 08:30

Les stock-options font régulièrement parler d'elles car elles représentent un produit boursier à part qui entre dans la rémunération des salariés ou des dirigeants des entreprises cotées en Bourse. Mais que sont les stock-options ? En quoi consiste ce produit boursier particulier ? Pourquoi est-il avantageux de détenir des stock-options ?

Produits boursiers : comprendre les stock-options / iStock.com - chaofann

Les stock-options, qu'est-ce que c'est ?

Une stock-option est une option d'achat futur offerte à un salarié ou un dirigeant d'une entreprise cotée en bourse. L'entreprise propose au salarié d'acheter un certain nombre d'actions de l'entreprise à un prix fixé au moment de la proposition, appelé également prix d'exercice. C'est le conseil d'administration de l'entreprise qui définit les conditions selon lesquelles les actions sont cédées.
L'une des particularités des stock-options réside dans le fait que lorsque le salarié ou l'un des dirigeants de l'entreprise décide d'acheter les actions, il les paie non pas selon le montant du cours actuel mais au cours en vigueur lorsque les stock-options lui avaient été proposés. Ce qui se traduit par un avantage immédiat : le coût d'achat des actions est moins élevé avec en ligne de mire la possibilité de réaliser une plus-value importante à la revente.
L'entreprise n'offre pas d'actions à proprement parler mais donne la possibilité au salarié de les acheter à un tarif préférentiel afin qu'il ait la possibilité de dégager une marge intéressante lorsqu'il souhaitera les céder.
Les stock-options représentent en cela une forme très intéressante de rémunération supplémentaire pour les collaborateurs d'une entreprise. Mais ce produit boursier est également un excellent levier d'engagement des dirigeants et des salariés dans le sens où cela leur donne un intérêt direct dans l'accroissement et l'essor de l'activité de l'entreprise.

La fiscalité des stock-options, un système avantageux

D'un point de vue fiscal, l'intérêt principal des stock-options est le fait qu'elles ne sont pas taxées. Reste que la plus-value éventuelle réalisée lors de leur revente est pour sa part soumise à l'impôt. Mais le niveau de taxation sera plus ou moins important en fonction de la durée de conservation des actions par le bénéficiaire.
Différents aspects fiscaux entrent en ligne de compte.

  • Le rabais excédentaire - soit la différence entre le prix du marché lors de l'attribution et le cours réel - est soumis à l'impôt sur les traitements et salaires.
  • La plus-value d'acquisition ou gain de levée d'options - différence entre le prix d'achat et le prix de l'action lors de la levée d'options - est également soumise à l'imposition sur les traitements et salaires.
  • La plus-value de cession - soit la différence entre le prix d'achat et le prix de vente - est imposable au titre des plus-values sur les valeurs mobilières.
  • Les stock-options sont par ailleurs soumises au paiement de cotisations patronales et salariales.
  • Les règles en matière de fiscalité de stock-options évoluent très régulièrement, que cela soit en termes de taux d'imposition ou de montant des cotisations sociales. Elles ont connu de grandes évolutions au cours des dix dernières années.

Les stock-options sont ainsi des produits boursiers particuliers qui permettent aux bénéficiaires de disposer d'une rémunération supplémentaire avantageuse.

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