Immobilier - Essentiel



Immobilier - L'essentiel

L'immobilier est une composante importante du patrimoine à différents titres :

en principe, le 1er élément d'actif du patrimoine est la résidence principale (immobilier d'usage),

mais l'immobilier, instrument d'investissement, est également un outil privilégié pour optimiser son patrimoine.

Le législateur a souhaité, depuis de nombreuses années, favoriser l'investissement locatif et a mis en place, dans cette optique, des dispositifs fonciers incitatifs. Ces dispositifs permettent aux contribuables qui louent certains logements, de bénéficier notamment de réductions d'impôts ou d'amortir la valeur d'acquisition du bien.

Les investisseurs ont le choix d'acquérir un bien immobilier, ce qui suppose des capitaux importants, ou d'investir indirectement, dans ce que la pratique dénomme communément la pierre papier, par le biais de parts de SCPI, d'OPCI ou d'une SCI.

Une fois l'acquisition réalisée, l'investisseur peut choisir de louer son bien : il faut alors qu'il tienne compte des contraintes imposées par la loi pour les baux d'habitation. Le bien peut être loué nu ou meublé, avec des incidences juridiques et fiscales différentes.

Enfin, quelle que soit l'affectation donnée au bien dans le patrimoine (résidence principale, secondaire, ou investissement locatif), il faut tenir compte des taxes susceptibles de le grever : taxe d'habitation, taxe sur les propriétés bâties et taxe sur les logements vacants.

Sommaire

Résidence principale

Dispositifs fonciers

Présentation

Duflot

Bouvard

Scellier

Borloo

Robien

Besson

Amortissement Périssol

Malraux

Monuments historiques

Jego

Loi Girardin

Loi Demessine

SCI

Outil de gestion

Fonctionnement

Location en meublée

Fonctionnement

Immobilier papier

SCPI et OPCI

Bail d'habitation

Rédaction du bail

Obligations des parties et garanties

Fin du bail

Taxes immobilières

Taxe d'habitation

Taxe foncière sur les propriétés bâties

Taxe sur les logements vacants

Plus-values immobilières

Principes d'imposition

Prix de cession

Prix d'acquisition