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Connaissez-vous les Titres Participatifs ? Mi-actions, mi-obligations, ces instruments financiers ont été créés au début des années 1980 pour renforcer les capitaux propres des entreprises nouvellement nationalisées. Certains d’entre eux continuent de s’échanger à la Bourse de Paris, dans des volumes cependant réduits.
La genèse des TP
Les Titres Participatifs, autrement appelés «TP», sont des instruments financiers créés en France au début des années 1980. A cette date, les pouvoirs publics souhaitaient ouvrir le capital des entreprises nationalisées dès 1981, tout en en conservant le contrôle.
Le TP est un produit hybride:
Le TP s’échange comme une action
Le TP s’achète comme une action et est cotée en continu à la Bourse de Paris. Son cours est exprimé en euros. La liquidité est souvent réduite (le nombre de titres échangés par jour est très faible) car ce type d’instrument est passé de mode. Par ailleurs, le TP reste peu connu du grand public.
A savoir
Pour une entreprise, les TP sont considérés comme des quasi-fonds propres. Cependant, il s’agit de produits subordonnés de dernier rang: en cas de faillite de la société ayant émis des TP, les porteurs de TP sont remboursés si toutes les autres créances le sont.
Le TP n’a pas d’échéance. Il disparaît lorsque la société émettrice procède à son remboursement. Les modalités du remboursement sont précisées dans le document de référence de chaque TP.
Rémunération des porteurs de TP et fiscalité
Le détenteur de TP reçoit chaque année un coupon. Ce coupon est composé:
- D’une part fixe, indexée sur l’évolution d’un taux de référence (Taux Moyen du marché Obligataire ou Taux Annuel Monétaire).
- D’une part variable, liée à la performance de l’entreprise ayant émis le TP (indexation sur le bénéfice ou le chiffre d’affaires).
Le détenteur d’un TP peut également revendre ses titres au-dessus du cours auquel il les a achetés. Il réalise alors une plus-value.
A noter
Les TP ne sont pas éligibles au Plan d’Epargne en Actions ( PEA ).
La fiscalité des TP est celle des obligations. Depuis le 1er janvier 2018, le Prélèvement Forfaitaire Unique ( PFU ) de 30 % s’applique sur les coupons et sur les plus-values enregistrées en cas de revente. Toutefois, il est toujours possible d’opter pour une imposition au barème progressif de l’Impôt sur le revenu ( IR ) au moment de la déclaration annuelle de revenus.
La liste des TP cotés à Paris
Plusieurs TP restent cotés à Paris: Renault (FR0000140014), Saint-Gobain (FR0000140030 et FR0000047607), Sanofi (FR0000140022 et FR0000047656), BNP Paribas Banque de Bretagne (FR0000047797), BNP Paribas 1 (FR0000140063 et FR0000047664), CIC (FR0000047805), Crédit Lyonnais (FR0000140071), Crédit Coopératif (FR0000047680), DIAC (FR0000047821), Lyonnaise de Banque (FR0000047789) et Natixis (FR0000047722).
Les Titres Participatifs sont des produits hybrides, mi-action, mi-obligation. Ils appartiennent à l’histoire de la Bourse de Paris du début des années 1980. Néanmoins, plusieurs TP restent cotés.
