La condamnation de Peugeot Motocycles pour la "contrefaçon" d'un brevet lié au scooter à trois roues de Piaggio a été confirmée par la Cour de cassation italienne, a annoncé mardi la marque italienne, créatrice de la Vespa.
( AFP / SEBASTIEN BOZON )
Peugeot Motocycles avait été condamné en France et en Italie en 2021 pour "contrefaçon" d'un brevet sur le système antiroulis - qui permet de ne pas poser les pieds par terre au feu rouge - du MP3, le premier scooter à trois roues.
Ce modèle, lancé par Piaggio en 2006, avait été imité par plusieurs marques dont Yamaha et Peugeot, avec le Metropolis en 2013.
Peugeot Motocycles, désormais propriété de l'allemand Mutares et de l'indien Mahindra, avait été débouté en appel à Milan début 2023. Ses scooters à trois roues fabriqués à Mandeure (Doubs) ne pouvaient plus être vendus en Italie.
Et la Cour de cassation de Rome a rejeté son pourvoi, selon une décision publiée le 31 mai et consultée par l'AFP. Peugeot devra verser un million d'euros de dommages et intérêts et de frais de justice.
La direction de Piaggio s'est félicitée dans un communiqué de cette décision qui "souligne l'importance et la valeur des résultats technologiques obtenus par Piaggio après de lourds investissements en recherche et développement".
La direction de Peugeot Motocycles n'était pas joignable mardi, et n'a pas pu préciser à l'AFP à quel stade en était la procédure en France.
Piaggio avait déjà réussi à faire reconnaître par un tribunal italien en 2019 ses droits sur le design de la Vespa, son fameux scooter lancé en 1946, et largement copié par des constructeurs à travers le monde.
La guerre judiciaire entre Peugeot et Piaggio a commencé en 2014 en Italie et en 2015 en France, autour de quatre brevets. Un brevet a été annulé au niveau européen, la justice a débouté Piaggio sur deux autres, et lui a donc donné raison sur le dernier.
Les scooters à trois roues se vendent bien en Europe, surtout en France et en Allemagne, mais aussi dans une moindre mesure en Italie et en Espagne. Ils permettent notamment aux détenteurs du permis de conduire d'utiliser cette grosse cylindrée (400 cm3) après une formation de 7 heures, sans passer le permis moto.
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