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Face à la flambée des prix de l'énergie, rénover son logement pour en améliorer la performance énergétique est un des grands enjeux actuels. Un choix qui peut aussi permettre de bénéficier d'une exonération de taxe foncière.
+50 % à Paris, +25 % à Grenoble, +9 % à Lyon… mauvaise nouvelle pour les propriétaires : presque toutes les villes de France ont augmenté le montant de la taxe foncière , parfois significativement. Or, il est très difficile d'y échapper, à moins d'avoir fait construire une maison neuve… ou d'entreprendre des travaux de rénovation énergétique dans l'une des 53 communes ayant choisi d'appliquer une exonération temporaire de taxe foncière aux ménages concernés. Quelles sont les conditions pour être exonéré du paiement de cet impôt local ?
Rénovation énergétique et exonération de taxe foncière : le duo gagnant
Pour s'isoler de la chaleur en été ou pour avoir à moins chauffer l'hiver, il est souvent indispensable de passer par la réalisation de travaux d'amélioration de la performance énergétique, en particulier dans les logements les plus anciens. Cela est d'autant plus vrai dans un contexte de hausse des prix de l'énergie et de prise en compte de l'impact écologique de sa consommation de gaz, d'électricité ou de tout autre mode de chauffage.
Or, une rénovation énergétique a un coût, souvent non-négligeable. Changement des menuiseries pour des fenêtres en double-vitrage, isolation des combles, passage à un mode de chauffage plus respectueux de l'environnement… pour aider les propriétaires à franchir le cap, il existe plusieurs dispositifs nationaux, à l'instar de l'éco-Prêt à taux zéro, ou éco-PTZ, de la TVA réduite à 5,5 % ou encore des aides à l'amélioration de la performance thermique proposées par MaPrimeRénov.
Mais un autre coup de pouce, cette fois-ci local, peut également permettre de rénover sa maison ou son appartement à moindre coût, en profitant d'une exonération temporaire de taxe foncière. Le spécialiste des économies d'énergie Effy estime qu'il est ainsi possible d'économiser en moyenne 1 275 euros sur 3 ans, et sa directrice stratégie insiste : "Alors que l'on s'attend cette année à une forte augmentation de la taxe foncière – ce dispositif devient particulièrement incitatif".
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Faites-vous partie des propriétaires éligibles à une exonération de taxe foncière ?
Jusqu'au 1er octobre 2023, chaque ville peut choisir de proposer à ses habitants une exonération de taxe foncière pour la réalisation de certains travaux de rénovation énergétique à leur domicile. Ce sont ainsi 53 communes qui ont déjà pris cette décision pour leurs administrés, à l'instar de Paris, de Nantes ou encore de Chambéry. L'exonération de taxe foncière est ainsi valable pendant 3 ans, voire 5 ans lorsque les délibérations ont été votées en 2019.
Il est néanmoins nécessaire de remplir certaines conditions pour pouvoir bénéficier d'une exemption de taxe foncière. Ainsi, le logement occupé doit avoir été construit avant 1989, et avoir été achevé avant le 1er janvier 2009. S'ils sont réalisés en une fois, le montant des travaux doit dépasser les 10 000 euros TTC, hors main-d'œuvre et avant les éventuelles aides à la rénovation énergétique. S'ils sont réalisés en plusieurs fois, les travaux doivent se chiffrer à plus de 15 000 euros TTC étalés sur les 3 années précédentes, soit 5 000 euros par an.
Dans tous les cas, le logement doit atteindre un niveau de performance énergétique supérieur à celui précédant la rénovation thermique. Par ailleurs, l'octroi de cet avantage n'est pas automatique. Il est impératif d'en faire la demande auprès de la Direction générale des finances publiques avant le 1er janvier afin de pouvoir prétendre à une exonération de la taxe foncière sur le logement concerné.
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