Des milliers de propriétaires ont vu leur taxe foncière baisser après un couac administratif
information fournie par Boursorama avec Newsgene 06/09/2024 à 16:22

Des habitants des Deux-Sèvres ont reçu un avis de taxe foncière erroné. (illustration) (Pixabay / StartupStockPhotos)

Des milliers d'habitants des Deux-Sèvres ont reçu un avis de taxe foncière erroné avec un montant anormalement faible. Il s'agit d'une erreur administrative qui sera corrigée en novembre.

Près de 17 000 propriétaires français ont eu une belle surprise en consultant leur avis de taxe foncière. Ils ont découvert un montant en baisse par rapport à l'an dernier alors que cet impôt local est censé augmenter pour tous les contribuables concernés en raison de la revalorisation des valeurs locatives cadastrales. Mais la joie a été de courte durée car il s'agit bien d'une erreur administrative qui sera corrigée dès novembre, rapporte Le Courrier de l'Ouest .

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères oubliée

Ce couac s'est produit dans la Communauté de communes du Thouarsais, dans les Deux-Sèvres. La Taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMI) n'a tout simplement pas été intégrée, à tort, dans le montant total. La colonne prévue pour cette taxe affiche « - 100 % » ... Or, son montant s'élève à environ 200 euros. Un propriétaire du secteur a ainsi reçu un avis de 1 013 € contre 1 184 € l’an dernier. Mais il devra certainement payer au final un peu plus de 1 200 €.

La collectivité va donc envoyer un nouvel avis de taxe foncière en novembre prochain. Quel sera l'impact de ce couac pour les contribuables ? In fine, ils paieront le bon montant mais ils risquent d'avoir quelques désagréments. Ceux qui ont opté pour la mensualisation risquent ainsi de percevoir un remboursement pour le trop-perçu lié au premier avis erroné... La Communauté de communes a prévu d'envoyer un courrier explicatif à tous les foyers concernés.

1 commentaire

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07 septembre 10:15

Des milliers sur des millions ça fait peu lol

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