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Il arrive fréquemment de laisser un autre conducteur prendre le volant de sa voiture. Mais attention : le prêt de volant n'est pas toujours autorisé et, même s'il l'est, il n'est pas sans risques.
Par MoneyVox,
Vous faites partie des Français qui laissent ponctuellement ou régulièrement le volant à un autre conducteur ? Lorsque celui-ci n'est pas désigné dans le contrat d'assurance du véhicule, on parle de conducteur occasionnel ou de conducteur emprunteur. Or, prêter sa voiture à une personne tierce n'est pas sans risques. Pour éviter les déconvenues en cas d'accident, découvrez les 3 éléments à considérer avant de confier vos clés à un ami, à un collègue ou à un membre de votre famille.
1. Certains assureurs interdisent le prêt de volant
Vous envisagez de passer vos clés à une personne munie d'un permis de conduire ? En fonction des contrats d'assurance auto , ce prêt de volant à un conducteur occasionnel n'est pas toujours possible. Le site Service-public.fr précise ainsi qu'une "interdiction totale de prêt du véhicule" peut s'appliquer. Dans ce cas, seuls les conducteurs désignés dans le contrat, qu'il s'agisse du conducteur principal ou d'un conducteur secondaire, peuvent conduire la voiture en question.
L'interdiction de prêter le volant de sa voiture peut également être partielle. Dans ce cas, elle peut viser uniquement les personnes ne figurant pas parmi la liste des ascendants, des descendants et des membres de la famille de l'assuré. Autre hypothèse : "une interdiction de prêter son véhicule aux conducteurs novices définis dans les conditions générales du contrat". En cas de prêt de volant et d'accident responsable occasionné par un conducteur emprunteur, l'assureur peut alors refuser de prendre en charge tout ou partie du sinistre.
2. Une franchise plus élevée peut s'appliquer en cas d'accident
Dans la majorité des contrats d'assurance auto, le prêt de volant reste autorisé. Cependant, la compagnie d'assurance peut prévoir une majoration de la franchise lorsque la personne qui conduit n'est pas désignée dans le contrat d'assurance auto. Chez Leocare, par exemple, les conditions générales précisent que la franchise est de 900 euros lorsqu'un conducteur occasionnel est responsable d'un sinistre.
La majoration de franchise peut également s'appliquer exclusivement aux conducteurs novices. C'est par exemple le cas chez MMA, qui prévoit une franchise plus élevée au sein de ses conditions générales, sans en préciser le montant exact, lorsque le sinistre est "occasionné par un conducteur inexpérimenté (moins de 25 ans et moins de 2 ans de permis)". En outre, il est parfois obligatoire de déclarer au préalable son souhait de prêter le volant à un tiers pour être correctement couvert.
3. Le malus s'applique à l'assurance auto du conducteur principal
Vous avez prêté votre voiture à un proche, et celui-ci a eu un accident avec ? S'il est responsable du sinistre, c'est votre contrat d'assurance auto qui couvrira les dommages occasionnés, qu'il s'agisse de dégâts matériels ou corporels, à la condition que le prêt de volant ait bien été autorisé. Ce sera également au conducteur principal de régler le montant de la franchise prévue au contrat, voire du montant majoré si les conditions générales prévoyaient une telle condition au prêt de volant.
Par ailleurs, le malus lié à l'accident responsable sera appliqué au véhicule conduit. Autrement dit : le conducteur principal devra régler une cotisation d'assurance auto plus chère au cours des prochaines années. Son coefficient de bonus-malus sera pénalisé, ce qui sera indiqué sur son relevé d'information, et le pénalisera également s'il souhaite assurer un nouveau véhicule ou changer de compagnie d'assurance. Autant d'éléments à prendre en compte avant de passer ses clés à un proche.
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