Orège : 4,2 millions d'euros de Crédit d'Impôt Recherche validés pour le financement de sa RD
Dans le cadre des procédures de vérification liées au Crédit Impôt Recherche (CIR) de nouvelles expertises du MENESR viennent de valider la quasi totalité des efforts de R&D engagés par Orège.
Orège, développe et conçoit des technologies de rupture dans le domaine du traitement des boues et des effluents complexes, à partir de ses deux technologies brevetées : le SLG® pour le conditionnement des boues d’une part et le SOFHYS® pour le traitement d’effluents complexes et toxiques d’autre part.
Ces activités de Recherche et Développement ont permis à Orège de bénéficier du Crédit Impôt Recherche depuis 2005.
A ce titre, Orège a fait l’objet de plusieurs vérifications, sur les périodes :
- 2008 et 2009,
- puis 2010, 2011 et 2012.
Ces deux contrôles ont mené dans une premier temps à des propositions de rectification validant respectivement pour ces périodes, 481 k? et 1 675 k?, soit moins de 50% des montants déclarés.
- pour 2013, la demande de remboursement avait été acceptée partiellement en mai 2015 pour un montant de 511 k?, soit 57% de la déclaration initiale.
Néanmoins, à la suite à de nombreux échanges, deux nouveaux rapports d’expertise portant sur les CIR de 2010 à 2012 et le CIR 2013, ont validé en fin d’année 2015, l’éligibilité des projets et 97 % des dépenses associées, pour un montant total de CIR de 4 350 k? (dont 180 k? d’intérêts de retard) sur ces 4 années.