Les recettes fiscales du malus écologique-iStock-Evgeniy Akimenko.jpg
Dispositif bonus / malus écologique : la technique de la carotte et du bâton !
Le bonus-malus écologique date de 2008. Il a été mis en place par les pouvoirs publics afin d’inciter les conducteurs à opter pour des véhicules les plus respectueux possible de l’environnement. Le principe est simple : les véhicules peu polluants font l’objet d’une aide financière – sous la forme d'une réduction sur le prix de vente - appelée « bonus », tandis que les prix des véhicules les plus impactants sont eux, alourdis par un « malus ». La pénalité qui dépend du nombre de chevaux, peut aller de 1 000 euros pour un moteur 4 CV à 60 000 euros pour un 15 CV. Mais ce n’est pas le seul critère. L’émission de CO2 est elle aussi taxée... Le malus s’appliquait jusqu’en 2023 aux véhicules dépassant 123 g de CO2/km, mais, depuis le 1er janvier 2204, ce seuil a été abaissé à 118 g de CO2/km. Enfin, en 2023, un nouvel impôt proportionnel au poids des véhicules voyait le jour. S’il concernait alors les véhicules de plus de 1,8 tonne, cette année ce sont ceux de 1,6 tonne qui sont touchés par cette surtaxe.
Quels sont les revenus générés par le malus à l’Etat français ?
Selon le cabinet NGC-Data, spécialisé dans les données automobiles le malus écologique devrait rapporter à l’Etat français, sur le seul 1er trimestre 2024, des entrées fiscales estimées à 737 274 664 euros (soit l’équivalent de l’ensemble de l'année 2023) ... Et ce chiffre pourrait dépasser le milliard d'euro à la fin de l’année. Différentes études soulignent que les montants perçus ces deux dernières années auraient été multipliés par trois, en grande partie grâce aux récents durcissement des règles. Cette année, quatre véhicules sur dix équipés de moteurs thermiques sont ainsi concernés par le malus.
Quels sont les véhicules les plus taxés ?
Les SUV et les utilitaires sont, bien sûr, dans l’œil du cyclone (notamment les Peugeot 2008 et 3008, tout comme le Volkswagen Tiguan) à cause de l’impôt lié au poids. Le Renault Trafic, le Ford Tourneo Custom, la Mercedes Classe V et la Porsche 911 occupent le peloton de tête, avec respectivement, 163 millions d’euros versés à l’Etat pour le 1er, 90 millions d’euros pour le second, 49 millions d’euros pour le troisième et 19,3 millions d’euros pour le quatrième. Des modèles plus modestes à l’instar de la Citroën C3, ou des Dacia Sandero et Duster sont également impactés par la surtaxe. Renault est la marque apportant la contribution la plus importante.
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