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Si vous réalisez de gros travaux de rénovation énergétique, environ 453 communes proposent un coup de pouce fiscal.
La rénovation énergétique n'est pas uniquement synonyme de lourds travaux accompagnés de dépenses importantes. Elle peut aussi vous rapporter de l'argent. Environ 453 communes ont voté une exonération totale ou partielle de la taxe foncière sur une durée de 3 ans pour les propriétaires d'une maison individuelle ou d'un appartement en copropriété qui ont procédé à des travaux de rénovation énergétique, selon Le Parisien . « Cette année, la mesure a bénéficié à 10.185 locaux », précise la Direction générale des finances publiques (DGFiP).
Pour avoir la liste complète des communes qui ont voté ce coup de pouce fiscal, c'est la croix et la bannière. « Il n'existe pas de liste officielle à ce sujet à notre connaissance », déclare l'Agence nationale pour l'information sur le logement (Anil) au Figaro . L'Anil livre toutefois au Figaro une liste de 13 communes: Signy-le-Petit, Rimogne, Prix-lès-Mézières, Gespunsart, Damouzy, Charleville-Mézières et Aiglemont, dans les Ardennes (08), Lambesc dans les Bouches-du-Rhône (13), Gières, Fontaine et Eybens en Isère (38), Breuillet et Massy, dans l'Essonne (91). Pour savoir si votre commune propose une baisse de la taxe foncière, le mieux reste donc de contacter votre mairie ou votre centre des impôts.
À Massy, les propriétaires occupants d'un logement achevé avant le 1er janvier 1989 qui ont procédé à de gros travaux, bénéficient d'une exonération partielle de la taxe foncière de 50%. L'impact moyen pour un foyer est de 575 € / an pendant 3 ans, selon la direction des finances de la mairie de Massy. À Roubaix, dans le Nord (59), l'offre profite aux propriétaires bailleurs comme aux propriétaires occupants.
Plus de 10.000 € de travaux minimum
Pour bénéficier de cette ristourne , il faut remplir plusieurs conditions. Tout d'abord, le logement ancien en question doit avoir été construit avant le 1er janvier 1989. Ensuite, il est nécessaire d'avoir dépensé plus de 10.000 € TTC en équipements par logement pour réaliser des économies d'énergie au cours de l'année qui précède la première année d'application de l'exonération ou encore une somme supérieure à 15.000 € par logement au cours des trois années qui précèdent l'application de l'exonération.
Les travaux éligibles sont identiques à ceux retenus pour le crédit d'impôt sur le revenu au titre de la transition énergétique (CITE). On peut citer les équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses ou à l'énergie solaire thermique par exemple ou les pompes à chaleur autres que air / air ou les équipements de raccordement à un réseau de chaleur. Attention toutefois, il faut attendre 10 ans avant de formuler une nouvelle demande d'exonération.
