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Cette liste non exhaustive de 53 noms permet de découvrir les lieux proposant une exonération totale ou partielle pendant trois ans pour ceux qui lancent des travaux conséquents.
Ces dernières semaines, lorsqu'il était question de taxe foncière, c'était toujours pour évoquer de mauvaises nouvelles liées à sa flambée à travers la France. Prenant le contre-pied de cette tendance bien réelle, l'enseigne de rénovation énergétique Effy a choisi de dévoiler une liste de 53 communes où les particuliers peuvent bénéficier d'une réduction significative de ces impôts locaux au terme de travaux de rénovation thermique. Selon les calculs de la société, ce coup de pouce fiscale permettrait de réaliser une économie moyenne de 1275€.
Peu de grandes villes
Concrètement, il s'agit d'une incitation fiscale proposée au plan national que les collectivités peuvent choisir de mettre en place jusqu'au 1er octobre 2023 (pour une application au 1er janvier 2024) pour pousser leurs habitants à lancer des travaux de performance énergétique des logements. La liste non exhaustive établie par Effy (sur la base des informations référencées sur les sites des agences départementales d'information sur le logement ou sur les sites des communes: délibération en conseil municipal, annonce...) compte bon nombre de petites communes mais aussi de grandes villes telles que Nantes, Chambéry, Caen et même Paris. Mais il est vrai que le dispositif n'est pas évident à appliquer dans la capitale, par exemple .
Le dispositif s'adresse aux propriétaires de logements achevés avant 1989 et leur offre une exonération partielle ou totale de la taxe foncière pendant 3 ans. Pour y prétendre, il faut engager au moins 10 000€ TTC de travaux (hors main-d'œuvre et avant intégration des aides à la rénovation énergétique) par logement au cours de l'année précédant la première année d'application de l'exonération. Si les dépenses sont étalées sur les 3 années précédant l'application de l'exonération, le montant par logement doit dépasser 15 000€ TTC (5 000€ par an).
Travaux éligibles
Quant au type de travaux éligibles, il s'agit d'isolation thermique, d'installation de fenêtres ou d'un chauffage fonctionnant aux énergies renouvelables (bois, panneaux solaires thermiques, pompe à chaleur air-eau et géothermique). Mais aussi l'installation d'un système de production d'eau chaude sanitaire renouvelable, l'installation d'une VMC double-flux, la réalisation d'un audit énergétique ainsi que le raccordement à un réseau de chaleur et/ou de froid. Ces travaux doivent ensuite répondre aux critères de performance énergétique requis. Selon les calculs d'Effy, si ce dispositif était appliqué dans l'ensemble des villes de France, on pourrait (en cas d'exonération à 50%) gagner en moyenne (sur 3 ans) 1080€ à Paris, 1629€ à Marseille, 1532€ à Grenoble ou 1188€ à Lille, 1286€ à Pornichet, 954€ à Charleville-Mézières.
Découvrez ci-dessous une série de communes proposant ces exonérations, classées par régions et par département.
Auvergne-Rhône-Alpes
Isère: Eybens, Fontaine, Gières
Puy-de-Dôme: Ambert, Brassac-les-Mines, Mazaye, Pont-du-Château, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Sandoux
Savoie: Chambéry
Bourgogne-Franche-Comté
Haute-Saône: Vesoul
Bretagne
Côtes-d'Armor: Calorguen, Plouasne, Taden
Ille-et-Vilaine: Louvigné-du-Désert, Thorigné-Fouillard
Grand Est
Ardennes: Aiglemont, Charleville-Mézières, Damouzy, Gespunsart, Prix-lès-Mézières, Rimogne, Signy-le-Petit
Aube: Pont-Sainte-Marie
Bas-Rhin: Illkirch-Graffenstaden
Hauts-de-France
Nord: Armentières, Merckeghem, Nieurlet, Roubaix
Île-de-France
Essonne: Breuillet, Épinay-sur-Orge, Longjumeau, Massy, Savigny-sur-Orge
Hauts-de-Seine: Chaville
Paris
Seine-et-Marne: Féricy, Pontault-Combault, Lagny-sur-Marne
Val-de-Marne: Maisons-Alfort
Normandie
Calvados: Caen, Isigny, Ouistreham
Nouvelle-Aquitaine
Corrèze: Ussel
Gironde: Canéjan, Pessac
Lot-et-Garonne: Villeneuve-sur-Lot
Occitanie
Haute-Garonne: Villeneuve-Tolosane
PACA
Bouches-du-Rhône: Lambesc
Pays de la Loire
Loire-Atlantique: Nantes, Pornichet
Maine-et-Loire: Beaucouzé
Sarthe: Bailleul
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