Six mois après avoir découvert un premier trésor, la municipalité a récemment annoncé en avoir trouvé un second.
C’est ce qui s’appelle toucher le jackpot. La mairie de Morez, petite ville de 5000 habitants, dans le Jura (39), rachète au vendeur qui en a hérité, une maison, dans le cadre d’une redynamisation urbaine (quartiers urbains en difficulté économique et sociale). Coût de l’opération? 130.000 euros, raconte France Bleu. Située en plein centre-ville, la maison est encombrée d’un vrai capharnaüm.
Et c’est en vidant les lieux que la municipalité découvre un trésor dans une penderie: dans de vieux pots de confitures, elle trouve cinq lingots d’or et plus de 1000 pièces de 20 francs en or, d’une valeur estimée à plus de 500.000 euros. Le maire Laurent Petit annonce publiquement la nouvelle au conseil municipal en octobre dernier. Et ce n’est pas tout.
Rebelote la semaine dernière. L’édile déclare avoir découvert un deuxième trésor. Au fond d’un placard, se trouvait un coffre-fort, fermé que personne n’a réussi à ouvrir. Le maire emploie les grands moyens et trouve à l’intérieur une pochette contenant 480 pièces de 20 francs en or, 50 pièces de 10 francs or et une pièce de 100 francs or. Valeur totale? Entre 100.000 et 150.000 euros.
Au total, les deux trésors sont estimés à plus de 600.000 euros. Une manne qui revient de droit à la municipalité. La loi est formelle: si le trésor - « chose cachée ou enfouie [...] découverte par hasard » au sens de la loi (article 716 du code civil), est trouvé par le propriétaire des lieux - en l’occurrence la mairie -, il lui appartient. Ce pactole est loin d’être négligeable pour la ville de Morez dont le budget annuel s’élève à environ 6 millions d’euros.
Mais comme « il n’existe aucun délai de prescription », selon Me Albane Demptos-Journu, avocate spécialiste en droit immobilier, le vendeur peut aussi revendiquer être le propriétaire du «trésor». « Comme un trésor est une chose trouvée par hasard, «l’inventeur» du trésor a nécessairement conscience à ce moment, qu’il n’en est pas le propriétaire et ne peut être considéré comme de bonne foi », analyse l’avocate. Encore faut-il qu’il (ou elle) arrive à prouver que le trésor lui appartienne vraiment. Dans le cas du trésor dans le Jura, le vendeur n’a, a priori, pas prévu de réclamer le pactole. « Il m’a dit “Ah bon, c’était donc vrai qu’il y avait un trésor! , raconte le maire cité par France Bleu. Il en avait entendu parler mais ne l’a jamais trouvé. Il était persuadé qu’il avait disparu ».
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