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Condamné à payer 105.000 euros car ses tracteurs «polluent la vue» du voisin
information fournie par Le Figaro 12/12/2023 à 06:45

(Crédits photo : Unsplash - Julia Koblitz )

(Crédits photo : Unsplash - Julia Koblitz )

Un conflit de voisinage fait rage entre un agriculteur et un propriétaire de gîtes haut de gamme qui s'estime pénalisé par la vue sur du vieux matériel agricole.

Les histoires de voisinage finissent mal... en général. Dans la grande famille des nuisances dont on accuse la personne qui vit à côté de chez soi, le bruit occupe une large part. Il peut provenir aussi bien d'un tapage humain , que d'une activité industrielle ou du trafic, sans oublier les bruits des animaux entre le chant du coq et les cloches de vaches ... Parfois aussi, ce sont les odeurs qui sont la source du problème, comme cette crêperie accusée de trop sentir la crêpe . Restent enfin les nuisances visuelles, dont la majorité concerne la publicité mais aussi l'installation d'éolienne.

Quant à cette nouvelle forme de «pollution visuelle», évoquée par Le Dauphiné , elle concerne cette fois-ci du matériel agricole dont la vision causerait un préjudice à un propriétaire de gîtes haut de gamme, dans le secteur viticole de Vaison-la-Romaine. Bien que situé à deux kilomètres, le plaignant estime que la présence «d'engins agricoles engendre une pollution visuelle» . Il avait envoyé dès 2020 une mise en demeure à son voisin lui intimant de «procéder à l'enlèvement de véhicules et de déchets entreposés» , dans ce qu'il considère comme «une décharge à ciel ouvert» .

Une astreinte de 200 euros par jour

En l'absence de Vincent Blanc, l'agriculteur incriminé convoqué devant le tribunal de proximité d'Orange, l'agriculteur qui perçoit le RSA est condamné à retirer ses engins et déchets dans un délai de 15 jours à compter de la signification de la décision. Passé ce délai, il doit verser une astreinte de 200 euros par jours. Or, il ne s'est nullement préoccupé de cette décision, lui qui déclare au Dauphiné: «Je ne suis pas un procédurier» . Résultat: au terme d'une nouvelle assignation devant le tribunal de Carpentras le 8 décembre, il lui est cette fois-ci réclamé la liquidation de l'astreinte, soit 105.400 euros.

Évidemment, l'agriculteur oublieux n'a pas les moyens de verser une telle somme et s'est tourné vers l'association Solidarité Paysans pour obtenir du soutien, elle qui s'occupe notamment d'agriculteurs endettés. Vincent Blanc compte par ailleurs contre-attaquer en envisageant de déposer plainte de son côté, pour «escroquerie au jugement ». Il estime en effet que son lointain voisin a triché avec les clichés fournis à la justice, ceux-ci étant fortement zoomés. Ils renforceraient une fausse impression de proximité.

J.-B. L.

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