des bouteilles de vin (Crédits: Unsplash - Scott Warman)
Tenus de déclarer les dons et invitations reçus tout au long de l'année, nos élus ne sont pas tous logés à la même enseigne. Florilège des présents reçus par les députés élus en juillet dernier.
Pour les députés de la 17e législature, le père Noël est passé un peu en avance. Élus en juillet dernier, ceux-ci doivent faire preuve de transparence, en communiquant régulièrement les cadeaux reçus tout au long de l'année, comme leurs prédécesseurs. Et, comme l'ont repéré nos confrères de Politico dans un article paru cette semaine , les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 ont été l'occasion de nombreux dons aux parlementaires.
En France, pour rappel, les cadeaux aux députés sont bien évidemment encadrés par la loi et les destinataires sont soumis à une obligation de transparence. Les élus doivent déclarer les dons reçus lorsque leur valeur dépasse 150 euros, afin d'éviter tout conflit d'intérêts. Les voyages financés par des tiers doivent également être signalés. Cependant, la règle ne s'applique qu'aux cadeaux susceptibles de créer un conflit d'intérêts, et non à tous les présents reçus. Ce qui explique notamment que les déclarations des députés tiennent en quelques pages seulement, comme le souligne Politico.
Accessible à tous, la liste des cadeaux reçus par les députés n'est donc pas exhaustive, mais elle contient quelques surprises. Les Jeux olympiques de Paris (JOP) ont été particulièrement propices aux offrandes faites aux parlementaires, avec treize cadeaux déclarés en août et dix en septembre, contre trois en moyenne le reste de l'année. Nos élus ont eu cependant affaire à un traitement plus ou moins égal. Le député des Hauts-de-Seine Philippe Juvin (LR), membre de la Commission des finances, conseiller régional et conseiller métropolitain, a par exemple reçu treize places pour sept événements des JOP, de la part de la Métropole du Grand Paris. D'autres, comme Annaïg Le Meur, Agnès Firmin Le Bodo ou Jean-François Rousset, ont aussi reçu des places. Stéphane Mazars a, de même, été invité par France Télévisions à assister aux épreuves d'athlétisme en remerciement de son «implication dans la préparation des JOP Paris 2024 sous la XVIe législature, spécialement au sein de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation» , déclare-t-il .
Chips, concerts et livres
Parmi les autres élus gâtés, la députée de la 3e circonscription de Loire-Atlantique, Ségolène Amiot, a notamment obtenu un tee-shirt floqué JOP et RadioFrance, ainsi que deux livres à l'occasion des Jeux : «Le sport, une histoire de femmes?» , de Camille Andrieu, et «Sport et Politique l'important, c'est de participer» , édité par la Revue Politique et Parlementaire. De leur côté, Sylvain Maillard et Anaïg Le Meur ont pu assister au dernier concert de Mylène Farmer au Stade de France, tandis que Constance Le Grip a été invitée par France Télévisions au concert de Paul McCartney, à La Défense arena. Les amateurs de sport ne sont pas non plus en reste, puisque l'insoumis Carlos Martens Bilongo a reçu des places pour un match de football «entre Monaco et Angers en loge VIP» , quand sa collègue (EPR) Françoise Buffet a pu assiser à un match au Parc des princes, invitée par le PSG.
Plus surprenant mais moins exotique, en octobre, le député d'Ille-et-Vilaine, Tristan Lahais, a reçu sept paquets de chips estimés à 15 euros de la part de l'entreprise Brets. Zélé, l'élu précise dans sa déclaration de déontologie vouloir les garder «pour les longues soirées d'examen du PLF» , sans pourtant y avoir touché : «Vous pouvez donc les récupérer au besoin» . Enfin, la vice-présidente insoumise de l'Assemblée nationale, Clémence Guetté, a reçu deux sacs de voyage du groupe ADP, ainsi que... deux bouteilles d'eau, du Syndicat des eaux d'Île-de-France.
Des rames pour les sénateurs
Les députés ne sont pas les seuls à déclarer certains cadeaux par soucis de transparence. Une procédure similaire existe pour leurs homologues de la chambre haute. S'ils ne s'étaient pas trouvés en nombre impair, les membres de la mission sénatoriale en Polynésie auraient par exemple presque pu rentrer à la rame en avril dernier. Cinq sénateurs ont en effet reçu une rame polynésienne traditionnelle de la part du Président du Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française, dans le cadre de la mission d'information sur la situation institutionnelle et administrative et la justice en Polynésie française. Une référence au va'a, ce sport roi à Tahiti et dans le reste des îles polynésiennes, très ancré dans la culture locale. Embarqués dans une pirogue à balancier inspirée de la pirogue traditionnelle, les rameurs s'élancent seuls, par trois, six ou douze dans des courses allant de 500 mètres à 150 km pour les épreuves longues.
Les autres élus, comme les maires, ne sont soumis à aucune règle spécifique sur les cadeaux, mais restent bien entendu tenus de respecter la loi sur la corruption et peuvent être sanctionnés s'il est prouvé qu'un cadeau entraîne une faveur en retour, ou si les sommes estimées atteignent des sommets. Comme dans le cas de Jack Lang, par exemple, qui a reçu des costumes d'une valeur alors estimée à 500 000 euros entre 2013 et 2018 . Il a cependant été justifié que ces cadeaux n'étaient liés à aucune contrepartie directe, mais plutôt à «l'élégance connue dans le monde entier» de l'ancien ministre de la Culture, comme le précisait la marque de luxe Smalto. D'autant que Jack Lang n'était alors plus en poste, mais avait déjà rejoint l'Institut du Monde arabe.
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