On reposte ! (lire la dernière phrase)
CHAPITRE 3 - Règles relatives à la sécurité
ARTICLE 527 ENCADREMENT DES SUPPORTERS (CLUB VISITÉ/ CLUB
VISITEUR)
1) Club visité
Pour faire face à leurs obligations, les clubs sont tenus de mettre en place un
dispositif d’accueil, de contrôle et de sécurité à l’intérieur du stade.
Le club visité est tenu pour responsable des incidents qui peuvent se produire
dans l’enceinte du stade du fait de l’attitude de ses joueurs, éducateurs,
dirigeants et des spectateurs ou de l’insuffisance de l’organisation.
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En cas de manifestations hostiles aux arbitres, aux délégués, aux joueurs et
dirigeants de l’équipe visiteuse, ainsi qu’aux supporters, il doit avec le
responsable des forces de police, prendre toutes dispositions utiles pour assurer
la protection des personnes visées, même à l’extérieur du stade.
Toute expression orale, visuelle pouvant provoquer haine ou violence à l’égard
de toute personne ou groupe de personnes est prohibée.
L’introduction et la détention dans l’enceinte du stade de tous les objets qui
pourraient y concourir sont placés sous la responsabilité du club visité.
Le club visité a obligation d’informer le club visiteur des conditions d'accueil des
spectateurs visiteurs.
2) Club visiteur
Pour tout déplacement connu de supporters du club visiteur, celui-ci est tenu
d'assurer l’encadrement de ses spectateurs à l'intérieur de l'espace visiteur au
sein de l'enceinte sportive. Le dispositif mis en place par le club visiteur devra
être proportionné et adapté aux spécificités de chaque match. Il a obligation
d’informer le club visité des conditions de déplacement de ses supporters.
Le respect de la mise en œuvre de ces obligations par le club sera apprécié selon
les dispositions du "protocole opérationnel d'accueil des supporters visiteurs".
Le non-respect des obligations prévues aux points 1) et 2) pourra faire l'objet de
sanctions prévues à l'article 2 de l'annexe 2 des Règlements généraux de la FFF.
3) Toute faute relevée contre les joueurs, dirigeants et d’une manière générale
toute personne accréditée par le club est sanctionnée, par application des
mesures disciplinaires prévues à l’article 200 des règlements généraux de la
FFF.
4) Les règles de sécurité spécifiques peuvent être imposées par le Comité
Stratégique Stades pour toutes les rencontres lorsqu'elle le juge nécessaire.
ARTICLE 528 LISTE DES OBJETS INTERDITS
Restrictions à l'entrée dans les stades :
L’interdiction d’accès au stade doit obligatoirement s’appliquer aux personnes :
accompagnées d’un animal
en état d’ivresse ou en possession de boisson alcoolisée
en possession d’objets susceptibles de servir de projectiles mettant en
péril la sécurité du public
en possession d’engins pyrotechniques
en possession de banderoles, insignes, badges, tracts ou tout autre
support dont l’objet est d’être vus par des tiers à des fins politiques,
idéologiques, philosophiques, injurieuses ou commerciales ou présentant
notamment un caractère raciste ou xénophobe
en possession d’appareils sonores de volume à haut débit, plus particulièrement
au regard des interdictions visées ci-dessus.
Les boissons vendues dans l’enceinte du stade doivent être écoulées dans des
gobelets en carton ou en plastique. Les ventes de bouteilles en plastique de 0,5l
maximum sont également autorisées sous réserve que leur bouchon ait été
préalablement dévissé.
Les objets interdits susceptibles de servir de projectiles sont entre autres :
les armes (couteaux, objets tranchants, revolvers ...)
les outils
les objets en verre (bouteilles, verres...)
les casques
les cornes de brumes
les hampes rigides
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les fagots de hampes de drapeaux
les barres
les boîtes métalliques
les bouteilles plastiques de plus de 0,5 l
les pointeurs laser
les vuvuzelas
Les engins pyrotechniques prohibés sont entre autres :
les cierges magiques
les torches et bougies
les feux de bengale
les pétards
les bombes fumigènes
les fusées
et plus généralement tous les articles pyrotechniques dont l’allumage, la
projection ou l’éclatement peuvent être générateurs d’accident tant pour leur
détenteur que pour des tiers.
Ne peuvent être acceptés, avec l’accord du club organisateur, que les appareils
sonores dont le volume n’est pas à même de perturber le déroulement de la
rencontre. De plus, en cas d’utilisation non conforme, l’intervention du club doit
être immédiate (coupure de l’alimentation électrique, intervention d’un stadier).
Le non-respect de ces dispositions entraîne, en dehors de mesures de fermeture
des buvettes ou points de vente des objets concernés, les sanctions prévues au
barème disciplinaire en la matière.
Les clubs visiteurs responsables d’incidents sont susceptibles d’encourir les
mêmes sanctions que les clubs visités.