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Toyota: Nippon Steel abandonne ses poursuites
information fournie par Cercle Finance 03/11/2023 à 15:46
Toyota avait été la cible de trois poursuites en contrefaçon de brevet par Nippon Steel, alléguant une contrefaçon de brevet liée à des tôles d'acier électriques utilisées dans les moteurs de véhicules électriques et fabriquées par Baoshan Iron & Steel Co., Ltd.
Au cours des deux années suivantes, le tribunal avait entendu des arguments sur la possibilité de violation des droits de brevet, mais aujourd'hui, le 2 novembre, Japan Steel a commencé à renoncer à toutes les réclamations liées aux trois poursuites.
Cette 'renonciation à toute réclamation' constitue la fin du litige engagé par le demandeur et a le même effet qu'un jugement définitif.
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