L'histoire se répète. Les mêmes récits, les mêmes déceptions. Ce sentiment d'impuissance, mais aussi d'abandon : les témoignages que Le Point a pu recueillir sont unanimes. Tous font état d'un calvaire à la fois personnel et judiciaire.
La cause de ces troubles : la faillite des principaux assureurs construction intervenant en libre prestation de service (LPS) sur le marché français. Comme nous l'expliquons dans cet article, ces sociétés en LPS sont étrangères et peuvent exercer une activité dans l'espace économique européen à condition d'avoir obtenu un « passeport européen ». Pour ce faire, elles doivent être agréées par l'autorité de contrôle de leur pays d'origine. Problème : ces pays ont en matière d'assurance des règles bien moins strictes que celles qui sont en vigueur en France. Et jusqu'en 2017, elles n'étaient pas tenues d'abonder le Fonds de garantie obligatoire des assurances, permettant d'indemniser les particuliers si leur assureur périclite. Conséquence, leur faillite laisse leurs clients sans recours.
Séisme
Les personnes que nous avons retrouvées sont principalement des particuliers. Toutes souhaitaient faire construire un logement et ont fait appel, chacune de leur côté, à un constructeur. Problème : ces professionnels avaient souscrit une assurance construction en LPS chez Elite Insurance.
Elite et son réassureur CBL étaient très implantés sur le...
3 commentaires
Vous devez être membre pour ajouter un commentaire.
Vous êtes déjà membre ? Connectez-vous
Pas encore membre ? Devenez membre gratuitement
Signaler le commentaire
Fermer