Prêt de véhicule / que prévoient les assurances ?-iStock-Jakob Berg
Interdiction totale de prêt du véhicule
Même si le Code de la route n’interdit pas de prêter son véhicule, certaines compagnies activent cette clause. Dans ce cas, on parle de « conduite exclusive » : l’assuré bénéficie d’une réduction tarifaire importante, mais s’engage en retour à être l’unique conducteur habilité à utiliser le véhicule. En cas de sinistre si le conducteur n’est pas l’assuré, la compagnie peut procéder à une « déchéance de garantie », surtout s’il est désigné comme responsable.
Prêt de volant ... Quésaco ?
Les compagnies d’assurances distinguent trois types de conducteurs : Le « principal » : titulaire du contrat, il est également très souvent le propriétaire du véhicule, et celui qui le conduit le plus, Le « secondaire » : cette personne est signalée à la compagnie comme susceptible de conduire régulièrement le véhicule. Si elle est inscrite sur le contrat et bénéficie des mêmes garanties que le conducteur principal, elle n'est, en revanche, pas responsable du paiement des cotisations. Les « conducteurs occasionnels » : il s’agit d’une ou plusieurs personnes autorisées à conduire ponctuellement votre véhicule, mais attention, là encore, les contrats sont à géométrie variable. Voici les principaux : Le prêt « tous conducteurs » : cela concerne souvent les véhicules immatriculés par des personnes morales (entreprises ou associations), sans désignation de conducteurs. Le prêt du véhicule est alors autorisé sans restriction. Le contrat de « conduite couple » : le conducteur principal n’est habilité à prêter le véhicule qu’à son conjoint, partenaire de pacs ou son concubin nommément désigné, Le contrat de « conduite familiale » : cette formule complète la précédente en autorisant la conduite occasionnelle à certaines personnes en raison de liens familiaux ou de cohabitation avec le conducteur principal, Le prêt « avec majoration de franchise » : sans surprise, le prêt est possible, mais la franchise est plus élevée en cas de sinistre, Le prêt « autorisé à un tiers, sauf aux conducteurs novices » : il est alors interdit de prêter son véhicule à un jeune conducteur, faute de quoi, aucune garantie ne sera appliquée en cas de sinistre, Le prêt réservé aux ascendants (parents, grands-parents, arrière-grands-parents), ou descendants (enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants). Même principe : seules ces personnes sont couvertes en cas d’emprunt du véhicule. Cela va sans dire mais rappelons-le tout de même : tout conducteur occasionnel, devra être en possession, quelle que soit la teneur du contrat... d'un permis de conduire valide !
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