((Traduction automatisée par Reuters, veuillez consulter la clause de non-responsabilité https://bit.ly/rtrsauto))
Un juge fédéral a décidé vendredi que la majorité des poursuites engagées par la Securities and Exchange Commission (SEC) contre Binance, la plus grande bourse de crypto-monnaies au monde, pouvaient être menées à bien.
La décision de la juge Amy Berman Jackson du tribunal de district du district de Columbia porte un coup à Binance, qui avait demandé au tribunal de rejeter la plainte de la SEC selon laquelle Binance et son fondateur et ancien directeur général, Changpeng Zhao, auraient enfreint les lois sur les valeurs mobilières.
La plainte déposée par la SEC contre Binance en juin 2023 acc use la bourse et M. Zhao d'avoir artificiellement gonflé ses volumes de transactions, d'avoir détourné des fonds de clients, de ne pas avoir interdit l'accès de sa plateforme aux clients américains et d'avoir trompé les investisseurs au sujet de ses contrôles de surveillance du marché.
Le régulateur a également accusé Binance d'avoir illégalement facilité les échanges de plusieurs jetons cryptographiques que la SEC a considérés comme des titres non enregistrés.
La décision vient s'ajouter aux déboires de la bourse après que Binance a accepté en novembre de payer 4,3 milliards de dollars pour régler avec le ministère de la Justice et la Commodity Futures Trading Commission des violations financières illicites.
Néanmoins, la décision de vendredi marque une victoire partielle pour le secteur plus large des crypto-monnaies, car elle s'est rangée du côté d'un juge précédent en disant que la SEC n'avait pas démontré que les ventes secondaires de jetons de Binance - vendues par des vendeurs autres que Binance sur les bourses - n'étaient pas des titres.
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