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POXEL : Arbitrage avec Merck Serono

07 mai 2024 12:40

As part of the application of the agreement with Merck Serono to the partnership agreement signed with Roivant in February 2018, the Company and Merck Serono had a different interpretation of Poxel's revenue base to be subject to royalties.
 In April 2019, the Company was notified that Merck Santé had initiated an arbitral proceeding in order to resolve this difference in interpretation.
On 18 February 2021, an Arbitral Tribunal rendered a "Final Award" concluding the ICC arbitration.


Personne n'a jamais su la nature exacte des différences d'interprétation...

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