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SCPI : Du rififi à Cristal rente city ?

Deb67
10 juin 201720:53

Je n'ai pas le courage de tout reproduire, mais je reçois ce jour un courrier de Intergestion
consistant en :
- un bref compte rendu du conseil de surveillance s'inquiétant de certaines évolutions, et demandant aux associés de voter contre certaines résolutions , le conseil se plaint aussi de n'avoir reçu que tardivement certaines données utiles à son travail ;
- dans la même enveloppe, un texte d'Intergestion reprochant au conseil d'avoir rendu trop tard un rapport incomplet, et d'outrepasser son rôle en s'ingérant dans les prises de décision, au lieu de se contenter de les commenter a posteriori.
Je n'ai ni le temps, ni le goût, ni les compétences pour savoir qui a raison... mais ce genre de débat à fleuret très peu moucheté attire quand même l'attention !

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12 réponses

  • goiz
    10 juin 201722:14

    bravo

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  • qlt89
    11 juin 201700:03

    Un CS qui se rebiffe , c'est rare. La société de gestion doit avoir fait de grosses co..........

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  • adowek
    11 juin 201714:44

    Je l'ai reçu aussi, et je m'interroge : l'AG du 14 juin peut-elle se tenir valablement ?
    Il est trop tard pour modifier mon vote, ou simplement pour l'envoyer......
    Tout ceci est plutôt inquiétant !

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  • adowek
    11 juin 201714:49

    Un aspect de la réponse de la société de gestion me surprend : la SG affirme que le conseil outrepasse son pouvoir en formulant "craintes et réserves à l'égard des investissements de l'exercice ..." N'est-ce pas précisément son rôle ? Dans d'autres SCPI, des membres du conseil vont visiter eux-mêmes, avec la SG, de futurs investissements pour donner leur avis. Pourtant personne ne les accuse "d'outrepasser leur pouvoir"....
    Je suis perplexe.

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  • Rynard
    15 juin 201710:37

    Un retour sur cette AG ?

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  • Deb67
    29 septembre 201714:46

    Bonjour,

    J'ai quelques parts et ai donc reçu une lettre pour voter le 20 octobre à propos du conflit faisant l'objet de ce fil, mais j'avoue que j'aurais bien besoin d'avis de sociétaires plus éclairés que moi.

    Il y a deux résolutions :
    1) révocation du conseil de surveillance ?
    2) si oui, choisir 7 noms parmi les 11 candidats.

    Concernant le 2, je vois que seuls 3 d'entre eux étaient membres du CS et souhaitent y rester ; les autres sont nouveaux.

    Au verso de la lettre, la Société de gestion formule plein de reproches au Conseil de surveillance.
    Je ne sais pas qui a raison !! J'ai quand même envie de rendre parti pour le CS (donc pour renouveler les 3 "résistants" si la révocation passe malgré tout).

    Mais je suis évidemment ouvert à tout éclairage qui pourrait me faire changer d'avis...

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  • sgoerli
    01 octobre 201720:24

    Quelle est la disposition statutaire qui permet a la société de gestion de proposer une résolution de révocation du CS ?

    (Je n'en ai trouvé aucune).

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  • Deb67
    02 octobre 201713:22

    Merci de votre contribution, je n'ai pas de réponse à votre question, bien sûr.

    La rédaction exacte est la suivante :

    PREMIERE RESOLUTION
    L'assemblée générale ordinaire, [sic] décide de révoquer le Conseil de surveillance et de procéder à de nouvelles élections.

    La virgule intempestive entre sujet et verbe n'est évidemment pas de moi !

    A propos de votre question, il me vient ceci : lors de la création d'une SCPI, comment est choisi le CS, et par qui ?
    Si c'est la SG qui le choisit (je n'en sais rien), cela ne serait pas illogique qu'elle ait le droit de le changer par la suite.

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  • adowek
    03 octobre 201710:34

    Ce qui est genant, c'est que nous avons le point de vue de la société de gestion, argumenté, mais nous n'avons aucune information venant du conseil de surveillance. Dans ces conditions, comment trancher ? Je ne saisis pas le pourquoi de ce conflit, plutot inhabituel, et tout ceci est plutot inquiétant.
    Notons toutefois que jusqu'a présent, la société semble bien gérée, les dividendes arrivent regulièrement, c'est tout de même l'essentiel.
    Mais je suis moi aussi preneur d'informations complémentaires si quelqu'un en dispose...
    (il faut répondre par correspondance avant le 19 octobre, c'est donc assez urgent)
    merci d'avance.

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  • hm001
    05 octobre 201716:30

    Bonjour,
    La consultation écrite des associés est régulière si elle est prévue par les statuts (art L217-107 du comofi). Est-ce le cas chez Cristal Rente ?

    L'article L214-99 stipule pour sa part que le conseil de surveillance "présente un rapport à l'assemblée ordinaire" ; la consultation des associés ayant le caractère d'AG, qui seule peut révoquer et nommer des membres de CS, la gêne d'Adowek aurait été levée si la consultation avait été accompagnée d'un rapport du CS.

    Comment trancher ? Pour moi, c'est clair : en votant contre ces résolutions présentées de façon que me semble irrégulière. D'autant que, même si elle est régulière, la SCPI a tout intérêt à conserver les membres du CS qui défendent les intérêts des associés.

    Sauf si vous préférez les faire remplacer par des candidats, qui, faute d'appel à candidature, auront été sollicité par la société de gestion et seront à sa solde.

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  • hm001
    05 octobre 201716:32

    Excusez moi !
    J'aurais dû dire "risquent d'être à sa solde" !

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  • Deb67
    05 octobre 201718:21

    hm001 je ressens les choses comme vous jusqu'ici, même si je me donne encore quelques jours avant d'envoyer mon vote.

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