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Retour au sujet Retraite

Retraite : Rente et PEP

appollo0
17 sept. 201412:11

J'ai un PEP ouvert en 1992 et sur lequel j'ai 54000 Euros, je pense que je peux avoir une rente à 60 ans ou meme avant

A votre à combine peut se monter la rente à 60 ans, sera t'elle défiscalisée??

Cordialement

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17 réponses

  • chimien
    17 septembre 201412:27

    Je me risque:
    - entre 2000 et 2500 euros par mois?
    - A 60 ans d'âge d'entrée en rente, il me semble que 40% de la pension est imposable sur le revenu.

    paal devrait répondre: c'est un spécialiste du sujet.
    Il va sûrement demander des détails pour affiner sa réponse (taux technique, etc....)

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  • appollo0
    17 septembre 201412:38

    Non je pense que c'est plutot 2500 Euros par an mais j'aimerais avoir une idée

    Signaler un abus

  • lsasport
    17 septembre 201417:48

    A la louche avec un taux de conversion de 4% ça vous donnera 2160 euros par an.

    Enorme avantage de la rente issue d'un PEP : elle est DEFISCALISEE !!

    Ceux qui ont un PEP doivent absolument le garder !

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  • chimien
    17 septembre 201419:20

    Isasport a raison, c'est sûr, pour la fiscalité.
    Et c'est probable pour son évaluation du montant de la rente. Je la vois plus autour de 2200 euros que de 2500 euros..... Il faut connaître le taux technique pour utiliser les calculettes disponibles sur le net....

    J'avais oublié qu'il s'agissait d'un PEP et que, comme pour les PEA, les sorties en rentes ne fonctionnent pas comme les rentes viagères classiques sur le plan fiscal.

    Pour info:

    Possibilité de sortie en rente (option facultative) dont le régime fiscal dépend de la date à laquelle intervient la sortie du plan :

    - Sortie en rente après 8 années de fonctionnement du PEP : dans ce cas, la rente viagère est totalement exonérée d'impôt sur le revenu. Elle supporte simplement les prélèvements sociaux de 15,5%.

    - Sortie avant 8 ans : Les produits capitalisés jusqu'à cette date sont exonérés. En revanche, les sommes versées au titre de la rente sont imposables à l'impôt sur le revenu et supportent les prélèvements sociaux mais sur une fraction seulement de leur montant. Cette fraction dépend de l'âge du souscripteur au moment où il demande le versement de la rente.

    Elle est fixée à :
    - 70% si, à la date du retrait, le souscripteur est âgé de moins de 50 ans ;
    - 50% s'il est âgé de 50 à 59 ans inclus ;
    - 40% s'il est âgé de 60 à 69 ans inclus ;
    - 30% s'il a 70 ans révolus.

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  • lsasport
    17 septembre 201419:55

    Tant qu'à apporter des précisions, j'ai en fait une question..

    "- Sortie en rente après 8 années de fonctionnement du PEP : dans ce cas, la rente viagère est totalement exonérée d'impôt sur le revenu. Elle supporte simplement les prélèvements sociaux de 15,5%."

    C'est l'intégralité de la rente qui supporte les PS à 15.5% ou seule la fraction de "plus value" ?
    Subir 15.5% de PS sur son propre capital je trouve ça un peu fort de café.. mais on ne sait jamais..

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  • chimien
    17 septembre 201421:06

    Bonne question, Isasport!
    Je me la suis posée en rapportant ce texte copié collé.

    Je ne serais pas étonné que ce soit sur la rente entière. Normalement, la base du calcul des PS est la partie imposable à l'IR. Mais là, si la rente n'est pas imposable du tout et qu'elle est quand même soumise aux PS, on peut craindre le pire.

    "Etre imposé sur son propre capital", cela rejoint exactement la question posée par saumon-m dans le forum "Assurance-Vie" intitulée Question rente, et dans laquelle j'avais exprimé mes réticences face à la rente viagère vis à vis de ce problème......

    Pour une rente viagère classique, quand on n'a pas de chance et qu'on touche la rente très peu de temps, on est pratiquement toujours taxé sur son capital, en quelque sorte, même si ce n'est pas formellement dit.....

    Pour une rente PEP, la question serait à approfondir, à cause de ces satanés PS.....

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  • chimien
    18 septembre 201415:14

    Et donc, pour la rente du PEP, comme elle ne suit pas la fiscalité avec abattement lié à l'âge de rentrée en rente, la base sur laquelle s'applique le taux de PS à15,5%, c'est bien sur 100% de la rente comme le subodorait Isasport (et moi-même)?

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  • chimien
    18 septembre 201415:17

    3807 euros de rente mensuelle à partir de 60 ans pour 54 000 euros?
    C'est beaucoup plus que ce que donnent les calculettes trouvables sur le net......

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  • lsasport
    18 septembre 201415:42

    "3807 euros de rente mensuelle à partir de 60 ans pour 54 000 euros?"

    non, je pense que paal donnait des montants pour 100 000, c'est à dire des %

    3.81% à 60 ans
    4.94% à 65 ans
    5.93% à 70 ans.

    j'avais indiqué "autour de 4% de taux de conversion à 60 ans", paal nous précise donc que c'est 3.81%

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  • lsasport
    18 septembre 201416:16

    paal j'aimerais comprendre (ou plutot être certain de ne pas me tromper) ce que vous avez écrit :

    "Mais pour le PEP, le législateur aura opté pour un système hybride ;
    dans une rente viagère issue d'un contrat d'assurance vie classique, il est déterminé une base qui sera retenue à la fois pour l'IR et pour les PS (à savoir le montant de la rente assorti d'un pourcentage correspondant à l'âge à partir duquel vous aurez commencé à percevoir ladite rente - 40% entre 60 et 70 ans, 30% au-delà)
    Dans le cas de la rente PEP, le taux d'IR sera de 0%, alors que celui des PS sera le taux de l'année en cours (15.5% en 2014 !)"

    Plusieurs interprétations à mon sens :
    OK, dans tous les cas, IR à 0% sur une rente PEP
    OK pour les taux de conversion que vous avez indiqué (par exemple 3.81% à 60 ans et 5.13% à 70 ans.

    Venons en à l'IR..

    1) 100% de la rente issue d'un PEP sera soumise aux PS au taux du moment (15.5% en 2014) qque soit l'age ?

    2) on reprend les taux d'abattement applicables à l'IR pour une rente issue d'une AV et on applique les mêmes ratios pour l'application des PS sur une rente PEP ?
    - fraction imposable de 70% si age < 50 ans
    - fraction imposable de 50% si 50 <= age < 59 ans
    - fraction imposable de 40% si 60 <= age < 70 ans
    - fraction imposable de 30% si 70 <= age

    Autrement dit dans le cas d'une rente prise à 65 ans, on paiera des PS à 15.5% sur 40% de la rente ?


    Au delà de savoir si les PS seront dûs sur 100% de la rente ou sur une fraction de la rente... et sans préjuger du fait qu'au moment de la conversion en rente, un % du capital acquis soit des "produits" et une autre part soit les primes versées :
    -> il n'y a donc pas de corrélation entre la proportion de "produits" et la proportion "taxable"..
    -> on peut disposer de 100 k euros constitués de 60 ke de versements et 40 k e de "plus value", ça n'est pas la proportion de plusvalue qui est soumise aux PS en cas de conversion en rente, au contraire d'ailleurs d'un retrait partiel...

    Et enfin, puisque vous semblez (j'abuse) disposer d'une documentation bien fournie, comment tenir compte au moment d'une sortie en rente de PS "déjà réglés" partiellement ?

    je m'explique : j'ai disposé pendant 10 ans d'un "PEP bancaire", les PS ont été prélevés chaque année "au fil de l'eau" sur les intérêts.

    J'ai converti ce PEP bancaire en PEP assurance l'an dernier..

    35% environ de la somme transférée était donc des plus values.. déjà taxées aux PS..

    -> en cas de retrait partiel, on utilisera j'imagine un mécanisme proche de l'AV pour calculer l'assiette de PS

    -> en cas de sortie en rente... je vais payer 2 fois les PS, une fois "au fil de l'eau" et une fois sur la rente ?

    Bien conscient d'exposer un cas "tordu", je pense cependant n'être pas le seul..

    Il faut noter que sur un PEP assurance multisupports, les "ps au fil de l'eau" ne sont pas prélevés chaque année sur le compartiment euros..

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  • chimien
    18 septembre 201420:00

    L'assiette des PS est la même que pour l'IR pour les rentes viagères "ordinaires". C'est à dire qu'il y a le fameux abattement en fonction de l'âge d'entrée en rente dont paal parle..

    La question est pour la rente du PEP (et je pense aussi pour celle d'une sortie de PEA en rente) qui n'est pas imposables à l'IR. En toute logique on pourrait se dire: C'est un abattement (particulier, peut-être!) qui est de 100 % est donc l'assiette des PS est aussi 0. Mais ça ne semble pas être le cas.
    Au contraire, il est à craindre que l'assiette des PS soit 100 % de la rente alors que l'assiette de l'IR est 0% de la rente.

    Pour ce qui est des PS déjà réglés, il me semble que cette question est à évacuer, qu'il y a comme une fusion du capital et des intérêts lors de la considération de la rente, et que le seul système d'abattement en fonction de l'âge (d'entrée en rente) suffise à faire une sorte de péréquation pour régler le problème autant pour l'IR que pour les PS.
    C'est pour ça qu'on peut considérer qu'avec une rente viagère on est souvent amené à considéré qu'on paie des taxes sur son propre capital et pas seulement sur son rendement. C'est acceptable, selon moi, que si on perçoit la rente suffisamment longtemps pour dépasser le gain qu'on aurait avec un placement classique non viager et à capital non aliéné.

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  • chimien
    18 septembre 201420:02

    amené à considéreR!

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  • chimien
    18 septembre 201420:37

    @ paal: Confirmez vous que pour le PEP (et on parle bien du cas particulier du PEP) , dont la rente n'est pas imposable du tout à l'IR, il y a l'abattement en fonction de l'âge pour les PS? Ou bien que l'assiette des PS, c'est 100% de la rente?
    C'est pour ma curiosité personnelle car je n'ai qu'un tout petit PEP bancaire prorogé dont je ne me suis même pas renseigné de savoir s'il était possible de sortir en rente.

    Comme vous, de toutes manières, je suis absolument favorable à la sortie en retraits partiels plutôt qu'en rente, tant que c'est possible, compte tenu de l'état physique et mental de l'épargnant.
    En revanche, la vente d'immobilier en viager ce qui permet de devenir créditrentier, me paraît une solution à considérer pour palier à des coups durs....

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  • chimien
    19 septembre 201400:48

    Non, non je ne mélange pas base imposable et taux d'imposition.

    Mais je comprends que votre réponse est que POUR LE PEP, les PS sont calculés comme sur n'importe quelle rente viagère ordinaire, c'est à dire avec un abattement de la base en fonction de l'âge d'entrée en rente et que pour l'IR, il y a exonération totale de ladite rente.

    Il faudrait que je regarde, sur les déclarations de revenus, si il existe une case qui différencie les rentes viagères provenant des PEP ou celles issues des autres sources pour que ceci soit concrètement appliqué.

    Concernant le viager sur l'immobilier, je suis d'accord. Encore faut il posséder de l'immobilier locatif...
    Mais il y a aussi des gens qui vendent leur logement d'habitation en viager pour payer leur maison de retraite, quand ils ne sont plus assez autonomes pour résider chez eux.

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  • lsasport
    19 septembre 201401:14

    Un grand merci à paal pour avoir clarifier la rente PEP...
    Il eut été plus judicieux de souscrire directement un PEP assurance plutot qu'un PEP bancaire mais à l'époque de la souscription je n'étais pas encore bien au fait des différentes possibilités.

    Il y aura donc eu "double taxation" aux PS en cas de sortie en rente du fait de la 1ere décennie de vie de ce PEP en mode "bancaire".. mais il me reste à minima 20 ans à attendre avant d'envisager une rente..

    Selon mes facultés mentales j'opterai ou non pour des retraits partiels... encore faut il que, comme en AV, on puisse dans un 1er temps effectuer des retraits puis ultérieurement convertir en rente.. à vérifier, car contrairement à un contrat AV classique, un retrait sur PEP après 10 ans ne cloture pas le PEP .. mais interdit tout nouveau versement !

    Je note aussi que la rente issue d'un PEP, bien que partiellement taxée aux PS selon les abattements en vigueur sur d'autres rentes, est taxée "au taux fort" de PS soit 15.5% à ce jour..
    Or il me semble que la rente d'un PERP est taxée comme une pension de retraite, à savoir 6.6%... ça revient donc à payer l'équivalent de 9% d'IR... soit plus que la suppression annoncée de la 1ere tranche ;)

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  • d.gambar
    27 janvier 201518:24

    Abattement de 40% entre 60 et 69 ans.
    Soit pour une rente de 1.000 € par an, 1.000 x 40% = 400 €, 400 € x PS (15.5%) = 62 €.

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  • paal
    28 janvier 201506:49

    « Abattement de 40% entre 60 et 69 ans.
    Soit pour une rente de 1.000 € par an, 1.000 x 40% = 400 €, 400 € x PS (15.5%) = 62 € »
    Le montant d'une rente s'apprécie en fonction :
    - d'un élément majeur, qui est le taux de conversion du capital en rente
    - d'un élément accessoire, mais qui peut avoir son importance, à savoir le taux de prise en compte de la base taxable, accordé lors de la première perception de la rente ; à 69 ans, c'est 40% mais dès les 70 ans révolus, cela devient 30% ; il est parfois bon d'attendre de1 à 3 ans, que les deux paramètres se combinent !

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