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Quand des grenouilles bruyantes font condamner des propriétaires

Le Figaro10/06/2016 à 11:28

En Dordogne, deux propriétaires ont été attaqués en justice par leur voisin. Le sujet de la discorde : des grenouilles un peu trop bruyantes qui ont élu domicile dans la mare.

On ne plaisante pas avec les nuisances du voisinage! Il y a quelques semaines, Le Figaro Immobilier vous rapportait l’histoire - un tantinet absurde - de conflit qui opposait deux voisins en Lorraine, à Metz. Si chacun a le droit de clore sa propriété, il n’est pas pour autant possible d’utiliser des objets laids ou hétéroclites pour en faire une clôture. Le voisin peut s’en plaindre, selon la Cour de cassation, car le trouble anormal de voisinage peut aussi être un trouble visuel... En d’autres termes, si votre clôture est moche, votre voisin peut tout à fait vous assigner en justice!

Voici une histoire encore plus rocambolesque, qui nous vient, cette fois, de Dordogne. Un couple a en effet été condamné par la cour d’appel de Bordeaux a combler la mare de leur jardin... à cause du bruit provoqué par le coassement incessant des grenouilles! France Bleu Périgord précise en effet que les voisins sont installés à seulement une dizaine de mètres de ladite mare. Si les propriétaires de la mare avaient gagné leur procès en première instance, la cour d’appel est finalement revenue sur sa décision.

Un litige qui dure depuis 2012

Le sujet qui fâche ne date pas d’hier. Le conflit de voisinage dure en effet depuis près de quatre ans... Mais malgré quelques tentatives pour régler le problème à l’amiable, rien n’y a fait. Les coassements ont finalement été trop pesants... a fortiori durant la saison des amours - les mois de mai et juin - où ils redoublent d’intensité. «C’est vrai que ça fait du bruit, mais il n’y a pas plus d’une trentaine de grenouilles, il ne faut pas exagérer», a expliqé à France Bleu Périgord Michel, le propriétaire de la mare. «On est à la campagne, c’est malheureux de ne pas pouvoir supporter le bruit des animaux.»

Refusant d’abdiquer, le couple va saisir la cour de Cassation, après s’être rapproché d’une association défendant les droits des animaux sauvages, l’Aspas. Pour eux, c’est très clair: il est hors de question qu’ils rebouchent leur point d’eau! L’affaire n’est donc pas terminée. Pour aller plus loin en matière de nuisances sonores - et si vous devez vous-même y faire face! - il n’est pas inutile de lire Le Particulier, qui revient en détails sur la question.

Autre possibilité, si vous voulez apprendre tout en vous divertissant: faire notre quizafin de savoir si vous êtes un voisin exemplaire... ou l’inverse! Sachez également qu’il y a encore pire que d’être contraint à reboucher sa mare: cette propriétaire de Nancy a reçu l’ordre de détruire sous six mois son extension de maison. Pourquoi? Parce qu’elle faisait de l’ombre à ses voisins!

Lire la suite de l'article sur lefigaro.fr


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