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Le monde du cheval mobilisé contre une hausse de la TVA

Le Figaro30/11/2012 à 18:24
Bruxelles a imposé le relèvement à 19,6% de la TVA sur l'élevage de chevaux. La filière se bat pour éviter une hausse similaire pour les centres équestres.

Les entrepreneurs avaient leurs «pigeons», le monde du cheval a ses «insurgés». Ils partent en guerre contre la hausse de la TVA de 7% à 19,6%, imposée par une injonction de la Commission européenne. Selon Bruxelles, le taux réduit de TVA concerne la vente de chevaux destinés à l'alimentation ou à la production agricole et ne peut donc pas être appliqué aux chevaux de course ou utilisés pour les loisirs.

Si cette hausse est acquise au 1er janvier pour l'élevage, le cas des centres équestres sera tranché en décembre. Instigateur du mouvement des «insurgés», le Groupement hippique national (GHN), émanation de la FNSEA, s'agite. Il a déjà lancé une pétition nationale, et compte bien profiter du Salon du cheval qui ouvre ses portes samedi 1er décembre, jusqu'au 9, à Paris-Nord Villepinte. Lundi, une délégation du GHN sera reçue par des parlementaires européens français à Bruxelles, puis accueillie le lendemain au ministère de l'Agriculture; une manifestation est prévue le 16 décembre dans plusieurs villes.

Le combat est mené au nom des conséquences désastreuses de la hausse de la TVA pour les centres équestres. «Quelque 6000 emplois des 20.000 de la filière sont menacés de même que 2000 des 8400 centres français», précise Xavier Dornier, chargé d'études à l'Observatoire économique et social du cheval. Les tarifs risquent de devenir dissuasifs. «Leur hausse fera fuir la moitié de nos clients! s'exclame Brigitte de Faverges, propriétaire du centre équestre de Cougny (70 chevaux) dans la Nièvre, nos marges seront rognées, car pour notre clientèle, payer une heure de cours représente déjà un effort».

Les courses touchées

Selon l'observatoire économique, l'excédent brut d'exploitation du centre français «type» (150 élèves, 21 chevaux dont 7 en pension) n'excède pas 43.000 euros. Et, mauvaise nouvelle pour l'équitation, qui pointe au troisième rang des sports pratiqués en France (700.000 licenciés), pour la première fois depuis vingt ans, le nombre de jeunes cavaliers (-19 ans) a régressé.

Présidente de la Fédération nationale du cheval (FNC) l'instance des éleveurs, Marianne Dutoit assure que la hausse de la TVA anéantira des marges qui n'excèdent pas 14%. «90% des chevaux se vendent mal, je vois mal comment on évitera les licenciements». Être éleveur du champion olympique 2012 de concours complet Opgun-Louvo ne change pas grand chose. «En fait, l'enseignement renfloue l'élevage, note Elizabeth Berlioz du haras de Louveaux, car déjà nous ne pouvons pas garder les chevaux moyens que nous vendons à perte. La notoriété ne permet pas de vendre davantage de chevaux». L'élevage a en effet commencé a sentir les effets de la crise cette année, comme en atteste le recul du nombre de saillies (-8% en 2012).

Les élevages destinés aux courses hippiques affrontent également le gros temps. Henri Monzat, directeur de France Galop, organisme régissant les courses, multiplie les démarches auprès de Bercy afin de limiter les effets de la TVA. «Nous proposons que les propriétaires entrent dans le champs de la TVA au titre du régime agricole» explique-t-il. Et qu'ils puissent la récupérer. L'État aurait un manque à gagner d'environ 30 millions, une somme proche des pertes fiscales évaluées, si la baisse du nombre des propriétaires provoque un recul des partants, donc du volume des paris. «En revanche, 350 emplois seraient sauvés», affirme Henri Monzat qui craint une importante casse sociale si effectivement 1000 petits propriétaires devaient déserter les hippodromes.

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