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La «taxe soda» pourrait bientôt augmenter

Le Figaro22/06/2016 à 12:03

Un rapport parlementaire propose d'augmenter la taxe sur les boissons sucrées, révèle Le Parisien. L'objectif est de simplifier une fiscalité éparse, en supprimant également certaines taxes sur les produits alimentaires.

La «taxe soda» revient sur le devant de la scène. Un rapport parlementaire présenté ce mercredi à l'Assemblée propose même de revoir à la hausse cette taxe sur les boissons sucrées, mise en place en 2012 sous Nicolas Sarkozy, révèle Le Parisien. La taxe représentait alors 7,53 euros par hectolitre, soit 2,51 centimes par canette de 33 centilitres. La mission parlementaire présidée par les députés Véronique Louwagie (LR) et Razzy Hammadi (PS) propose aujourd'hui d'augmenter drastiquement cette taxe à 21,47 euros par hectolitre, soit 4,6 centimes par canette, détaille Le Parisien. En parallèle, certaines taxes déjà existantes sur des produits alimentaires - comme la farine ou les huiles végétales - pourraient disparaître, l'objectif étant de simplifier une fiscalité éparse. Une mesure qui pourrait rapporter à l'État la bagatelle de 590 millions d'euros par an, chiffre le quotidien.

Le rapport préconise également d'augmenter la TVA sur les barres chocolatées, pour l'instant à 5,5%, pour atteindre les 20%. Cette fois-ci, c'est 50 millions d'euros par an que pourrait rapporter la mesure à l'État. Autre alternative: surtaxer tous les produits sucrés qui dépassent un seuil prédéfini. Ces propositions, discutées dans le cadre du projet de loi de finances 2017, pourraient être mises en application début 2017.

Mais elles sont loin de plaire aux industriels. Cela serait «un dispositif discriminant, d'autant que le gouvernement avait assuré les professionnels de l'agroalimentaire qu'il y aurait une modération fiscale», explique au Figaro un industriel «scandalisé», dont les produits seraient concernés par ces changements. Le consommateur, quant à lui, pourrait être pénalisé. «Ce sont les ménages modestes qui seront les plus impactés», regrette dans un communiqué la CLCV, pour qui «cette politique n'aura pas d'effet tangible sur les comportements alimentaires et ne représentera qu'un simple alourdissement fiscal».

Philadelphie choisit de taxer les boissons sucrées

L'année dernière, dans le cadre du projet de loi de Finances 2016, un amendement prévoyant une hausse de 50 centimes par canette de sodas avait déjà été rejeté par les députés. «Il est très inopportun d'avoir une augmentation des prix qui seront perçus d'ailleurs comme une hausse de la fiscalité», expliquait alors dans l'hémicycle Christian Eckert, secrétaire d'État au Budget.

Le choix de surtaxer les produits sucrés semble pourtant dans l'air du temps. Outre-atlantique, une mesure, votée à Philadelphie, oblige les commerces et restaurants à payer dès le 1er janvier une taxe de 0,51 dollar par litre de boissons sucrées (soit 0,45 euros). Le ministre britannique George Osborne a lui aussi défendu en mars dernier l'instauration d'une taxe sur les produits sucrés non alcoolisés. Face à la réaction des industriels du soda, «il y aura toujours des mécontents mais je pense que cette taxe restera comme l'une des plus grandes décisions de santé publique de cette génération», a affirmé le ministre.

Lire la suite de l'article sur lefigaro.fr

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