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Révision des normes sur les infrastructures de marchés
Newsmanagers08/02/2010 à 18:15

(NEWSManagers.com) -

Le Comité sur les systèmes de paiement et de règlement (CPSS) et le Comité technique de l'Organisation internationale des commisssions de valeurs (OICV) ont annoncé le 2 février qu'ils avaient lancé un examen complet des normes existantes concernant les infrastructures de marchés, telles que les systèmes de paiements ou les systèmes de règlement livraison. Trois ensembles de normes sont plus particulièrement concernées, les principes de base des systèmes de paiement (2001), les recommendations pour les systèmes de paiement (2001/2) et les recommendations pour les contreparties centrales (2004).

Les infrastructures de marchés ont généralement bien résisté aux turbulences financières mais compte tenu du temps écoulé depuis la publication de ces normes, les comités ont jugé utile de les revoir et de les remanier si nécessaire avec l'objectif de les renforcer.

Le Fonds monétaire international et la Banque mondiale vont également participer à l'exercice qui s'inscrit dans le cadre des travaux engagés par le Comité de stabilité financière pour réduire les risques dans le système financier international.

Un projet de révision des normes devrait être soumis à consultation début 2001.

Le communiqué précise que les deux comités ont déjà bien avancé sur la révision des normes de 2004 concernant les contreparties centrales et qu'un document consultatif devrait être publié dans les tout prochains mois. Cet examen accéléré est lié au lancement récent de nouvelles contreparties centrales sur les dérivés OTC et de bibliothèques de données sur les transactions (trade repositories).

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