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ATOS va faire en partie appel dans le procès opposant à Cognizant et sa filiale TriZetto
AOF21/04/2021 à 08:55

(AOF) - Un tribunal américain du district Sud de New York a accepté en partie une requête post-verdict déposée par Syntel, qui fait désormais partie d'Atos, dans le cadre du litige entre Syntel et Cognizant et sa filiale TriZetto. Le tribunal a réduit les 855 millions de dollars de dommages-intérêts accordés par le jury à 570 millions de dollars et a rejeté une demande de Cognizant et de TriZetto visant à obtenir 75 millions de dollars d'intérêts supplémentaires relatifs à la période précédant le jugement.

En octobre 2020, un jury avait déclaré Syntel responsable de détournement de secrets commerciaux et de violation de droits d'auteur.

Dans sa décision, le tribunal a estimé qu'il existait des preuves suffisantes pour étayer le verdict du jury concernant le détournement illicite de secrets commerciaux et que la décision du jury d'accorder de 285 millions de dollars de dommages compensatoires n'était pas contraire à la loi. Toutefois, le tribunal a considéré que les 570 millions de dollars de dommages punitifs accordés par le jury étaient excessifs et devaient être réduits à 285 millions de dollars.

Si TriZetto n'accepte pas cette réduction, un nouveau procès aura lieu concernant les dommages punitifs. Le tribunal a également décidé qu'il émettra une injonction interdisant à Syntel d'utiliser à l'avenir les secrets commerciaux en cause dans le procès.

Bien qu'Atos estime fondée la décision du tribunal de réduire de manière significative les dommages punitifs et de refuser d'accorder des intérêts préjugement, Atos a l'intention de faire appel de la partie du verdict du jury confirmée par le tribunal. Entre autres griefs, Atos considère en effet toujours que le montant des dommages-intérêts est largement disproportionné par rapport aux actes reprochés et que le montant maximum des dommages-intérêts pouvant être alloués à TriZetto conformément au droit applicable est d'environ 8,5 millions de dollars.

AOF - EN SAVOIR PLUS

Supprimé car contenu trop ancien, en attente de nouvelle fiche

Des emplois menacés

Selon les prévisions du Syndicat professionnel des acteurs du numérique (Syntec Numérique), le recul de l'activité devrait atteindre 4,6% pour l'ensemble de l'année 2020. Néanmoins la fin d'année a été plus clémente pour les professionnels. La situation s'est légèrement améliorée depuis septembre, au niveau des appels d'offres et du carnet de commandes.

Les acteurs du conseil en technologies auront particulièrement souffert en 2020, en enregistrant une chute de 12,3% de leur activité. Ils sont, en effet, très présents dans deux secteurs particulièrement impactés par la crise sanitaire, l'aéronautique civile et l'automobile. C'est dans le conseil en technologies que le risque de suppressions d'emplois est le plus important. Syntec Numérique évalue à 10.000 les postes en danger sur ce créneau.

Très prudents, les professionnels s'attendent à un rebond de 1% pour le secteur en 2021. 

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