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UBS : le procès se poursuit, la bataille procédurale aussi

Le Monde12/10/2018 à 02:02

Former general director of UBS France Patrick de Fayet arrives with an unidentified member of his legal team at the Paris courthouse prior to the Swiss bank's trial in Paris, France, Thursday, Oct. 11, 2018. Swiss bank UBS AG stand trial in France for allegedly helping wealthy French clients evade the country's tax authorities. (AP Photo/Michel Euler)

Après le rejet par le tribunal des questions prioritaires de constitutionnalité qu'ils avaient soulevées, les avocats de la banque suisse ont mis en cause l'instruction, jeudi.

Le procès UBS a livré deux vérités, jeudi 11 octobre : l'audience se poursuit, sans pour autant avoir vraiment débuté. Ce paradoxe tient en grande partie à l'opiniâtreté des nombreux avocats de la banque suisse et de ses anciens dirigeants jugés pour avoir mis en place un vaste système d'évasion fiscale.

Lors de la deuxième journée d'audience devant la 32e chambre correctionnelle du tribunal de Paris, les conseils ont rechargé leurs munitions dans la bataille de procédure entamée depuis l'ouverture du procès, lundi. La présidente Christine Mée et ses assesseurs ont rejeté, jeudi, les trois questions prioritaires de constitutionnalité soulevées par la défense trois jours plus tôt, les jugeant, selon la formule consacrée, « dépourvues de caractère sérieux » ? Peu importe, les avocats d'UBS et de ses responsables se sont attachés à faire le procès de l'instruction lors de l'examen des « exceptions de nullités ».

Tour à tour, ils se sont relayés, usant de leur talent oratoire pour dire tout le mal qu'ils pensaient du travail des deux juges, Guillaume Daïeff et Serge Tournaire, qui pendant cinq ans, de 2012 à 2017, ont instruit le dossier UBS. Le travail de sape a duré plusieurs heures. Un avocat a dénoncé leur « paresse » et « l'imprécision » de leur ordonnance de renvoi, allant jusqu'à compter dans le document les répétitions de l'adverbe « notamment », signe, selon lui, d'une « certaine désinvolture ». Un autre a raillé leur « entêtement », leurs « facéties, petites manœuvr...

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