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Coup d'envoi de la future contribution climat-énergie

Reuters20/09/2013 à 11:50

LES GRANDS PRINCIPES DE LA CONTRIBUTION CLIMAT-ÉNERGIE DEVOILÉS CE VENDREDI

par Julien Ponthus et Marion Douet

PARIS (Reuters) - François Hollande donnera vendredi des gages de sa volonté de mener à bien la transition écologique en dévoilant lors de la conférence environnementale les grands principes de la future contribution climat-énergie, dit-on de source gouvernementale.

L'exercice s'annonce délicat pour le président, qui doit à la fois répondre à l'irritation des écologistes, déçus par le report au printemps 2014 de la loi de programmation sur la transition énergétique, et à l'inquiétude des Français qui doutent de la pause fiscale annoncée pour 2014-2015.

François Hollande annoncera vendredi "les grands principes" de cette nouvelle taxe mais les détails seront dévoilés mercredi, lors de la présentation du projet de loi de finances 2014 en conseil des ministres, explique la source.

Annoncée en août par le ministre de l'Ecologie, Philippe Martin, la contribution climat-énergie sera inspirée des travaux de l'économiste Christian de Perthuis qui propose de modifier une partie de la TICPE (taxe intérieure sur la consommation de produits pétroliers) par une "couche carbone", qui augmenterait au fur et à mesure d'un prix fixé pour la tonne de CO2.

L'idée, explique-t-on de source gouvernementale, n'est pas de créer de toutes pièces un nouvel impôt mais de verdir la fiscalité existante sans pour autant augmenter de façon globale le taux des prélèvements obligatoires.

La mise en oeuvre de cette taxe respectera aussi la promesse du chef de l'Etat, qui a exclu dimanche soir sur TF1 une augmentation du diesel dès 2014, ajoute-t-on.

Selon Le Monde, la contribution climat-énergie sur les émissions de carbone pourrait rapporter jusqu'à 500 millions d'euros de recettes dès 2014 et 4 milliards d'euros en 2016.

Quatre ans après l'abandon du projet de taxe carbone de l'ancien président Nicolas Sarkozy, la mise en oeuvre de la contribution climat-énergie doit convaincre les Verts de l'utilité de leur participation au gouvernement.

L'exécutif devrait également préciser quelques grandes lignes de la future loi de transition énergétique, qui doit notamment tracer une trajectoire pour réduire de 75 à 50% le poids du nucléaire dans la production d'électricité.

Des annonces sont aussi attendues sur les thèmes choisis pour les cinq tables-rondes de cette deuxième conférence environnementale, comme l'économie circulaire et l'emploi vert, qui devrait créer 100.000 postes dans les trois ans.

PESER DANS LE DÉBAT

Le secrétaire national d'Europe Ecologie-Les Verts (EELV) Pascal Durand et le député Noël Mamère ont évoqué une sortie des écologistes du gouvernement si leurs revendications n'étaient pas honorées, mais leur position a été désavouée par la majorité du parti, la ministre du Logement Cécile Duflot en tête.

Cette dernière, très appréciée de François Hollande, a ainsi plaidé pour rester aux responsabilités tout en attendant des "actes forts" de la deuxième conférence environnementale du quinquennat.

Le sénateur écologiste Jean-Vincent Placé, pourtant coutumier des attaques contre le gouvernement, a lui aussi plaidé en ce sens jeudi.

"Ce qui importe, c'est que nous, écologistes, nous pesions dans le débat et je trouve que nous pesons davantage parce qu'il y a une écoute de la part (du Premier ministre) Jean-Marc Ayrault notamment", a-t-il expliqué sur i>TÉLÉ.

François Hollande a donné des premiers gages aux écologistes dimanche sur TF1 en évoquant un crédit d'impôt et des aides pour la rénovation thermique des logements dont les modalités ont été dévoilées jeudi. (voir )

Le produit de la contribution climat-énergie pourrait d'ailleurs, selon Le Monde, servir à financer une TVA à 5% pour les travaux de rénovation thermique.

Edité par Yves Clarisse

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